ARCOM, appel aux candidatures FM du 31 mai 2023 dans le ressort de l'Arcom Marseille (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) : les candidats sélectionnés (vague 1) | Arcom
ARCOM 6 novembre 2024

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité à la procédure d'appel aux candidatures

    La cour a constaté que l'Autorité avait suivi les règles et procédures appropriées pour l'appel aux candidatures, ce qui a permis une sélection juste et conforme aux attentes réglementaires.

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
ARCOM, 6 nov. 2024
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
ARCOM, appel aux candidatures FM du 31 mai 2023 dans le ressort de l'Arcom Marseille (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) : les candidats sélectionnés (vague 1) | Arcom