Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur
Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 2 août 2024 |
|---|---|
| Dernière modification : | 2 août 2024 |
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Versions du texte
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 612-36-3 ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2021 fixant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2021Art. 1
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 25 juillet 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,
P. Gosselin
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