Article A322-45 du Code du sport.
Article A322-44Article A322-46
- Code du sport
- ...
- Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
- TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
- Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
- Section 2 : Etablissements d'activités aquatiques et nautiques
- Sous-section 2 : Etablissements organisant la pratique de certaines activités nautiques
- Paragraphe 3 : Dispositions relatives au matériel et équipement
Article A322-45 du Code du sport
Version30 avril 2008
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Version15 mai 2016
Entrée en vigueur le 15 mai 2016
Modifié par : Arrêté du 31 mars 2016 - art. 2
Les matériels et les équipements sont bien entretenus.
| Modifié par : | Arrêté du 31 mars 2016 - art. 2 |
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