Entrée en vigueur le 1 juin 1983
C.C.0.
Installation de génie climatique, dispositions générales.
C.C.1.
Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
C.C.2.
Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : brochure Marchés Publics, n° 2015 (1980).
C.C.3.
Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
D.T.U. 70-1 (M).
Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation :
n° 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin 1981.
D.T.U. 70-2.
Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : n° 1176 d'avril 1973.
D.T.U. 81-1.
Ravalement maçonnerie : n° 329 de décembre 1959.
D.T.U. 90-1.
Equipement de cuisine : n° 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95-1.
Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre : n° 1360 de janvier-février 1976.
Installation de détection incendie : brochure Marchés publics, n° 5655 (1981).
Fascicule 35.
Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 70.
Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 71.
Fournitures et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 (N).
Fournitures de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre Ier) (N).
Fournitures d'acier et autres métaux, armature pour béton armé :
numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre II) (N).
Armatures à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre III).
Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Fascicule 4 (titre IV).
Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques : numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.
(N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret.
(M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone :
45-78-61-39).
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.
Installation de génie climatique, dispositions générales.
C.C.1.
Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
C.C.2.
Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : brochure Marchés Publics, n° 2015 (1980).
C.C.3.
Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
D.T.U. 70-1 (M).
Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation :
n° 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin 1981.
D.T.U. 70-2.
Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : n° 1176 d'avril 1973.
D.T.U. 81-1.
Ravalement maçonnerie : n° 329 de décembre 1959.
D.T.U. 90-1.
Equipement de cuisine : n° 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95-1.
Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre : n° 1360 de janvier-février 1976.
Installation de détection incendie : brochure Marchés publics, n° 5655 (1981).
Fascicule 35.
Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 70.
Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 71.
Fournitures et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 (N).
Fournitures de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre Ier) (N).
Fournitures d'acier et autres métaux, armature pour béton armé :
numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre II) (N).
Armatures à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre III).
Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Fascicule 4 (titre IV).
Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques : numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.
(N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret.
(M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone :
45-78-61-39).
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.