Décret n°81-278 du 25 mars 1981

Décret n°81-278 du 25 mars 1981 portant création d'un groupe interministériel des produits chimiques

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Article 1

Article 2

Article 2-1

Annexes :

Article Annexe-I

Principes de bonnes pratiques de laboratoire. :

Section I : Introduction

1. : Champ d'application.

2. : Terminologie

2.1. Bonnes pratiques de laboratoire. :

2.2. Termes relatifs à l'organisation d'une installation d'essai. :

2.3. Termes relatifs à l'étude de sécurité ayant trait à la santé et à l'environnement. :

2.4. Termes relatifs à l'item d'essai. :

Section II : Principes de bonnes pratiques de laboratoire

1. : Organisation et personnel de l'installation d'essai

1.1. Responsabilités de la direction de l'installation d'essai. :

1.2. Responsabilités du directeur de l'étude. :

1.3. Responsabilités du responsable principal des essais. :

1.4. Responsabilités du personnel de l'étude. :

2. : Programme d'assurance qualité

2.1. Généralités. :

2.2. Responsabilités du personnel chargé de l'assurance qualité. :

3. : Installations

3.1. Généralités. :

3.2. Installations relatives au système d'essai. :

3.3. Installations de manutention des items d'essai et de référence. :

3.4. Salles d'archives. :

3.5. Evacuation des déchets. :

4. : Appareils, matériaux et réactifs.

5. : Systèmes d'essai

5.1. Physiques et chimiques. :

5.2. Biologiques. :

6. : Items d'essai et de référence

6.1. Réception, manutention, échantillonnage et stockage. :

6.2. Caractérisation. :

7. : Modes opératoires normalisés.

8. : Réalisation de l'étude

8.1. Plan de l'étude. :

8.2. Contenu du plan de l'étude. :

8.3. Réalisation de l'étude. :

9. : Etablissement du rapport sur les résultats de l'étude

9.1. Généralités. :

9.2. Contenu du rapport final. :

10. : Stockage et conservation des archives et des matériaux.

PRINCIPES DE L'OCDE DE BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE (BPL) :

Article Annexe-II

Entrée en vigueur :	27 mars 1981
Dernière modification :	6 décembre 2006

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