Entrée en vigueur le 1 septembre 1991
Modifié par : Décret 91-934 1991-09-16 art. 9 JORF 20 septembre 1991 en vigueur le 1er septembre 1991
Modifié par : Décret 74-136 1974-02-12 art. 2 JORF 22 février 1974
Les troupes rendent les honneurs selon les règles suivantes :
Troupes à pied. - Une troupe arrêtée, rassemblée ou non prend la position du garde à vous et, s'il y a lieu, présente les armes.
Une troupe en marche prend le pas cadencé.
Troupes en véhicule. - Une troupe en véhicule prend la position du garde à vous assis ou debout.
Lorsqu'une troupe fait un exercice ou assure un service, cet exercice ou ce service ne sont pas interrompus pour rendre les honneurs.
Les honneurs ne sont rendus que pendant le jour. Ils peuvent toutefois l'être au cours de cérémonies de nuit organisées à titre exceptionnel, à l'occasion d'événements importants de la vie militaire, sur l'autorisation du commandant de circonscription militaire de défense, d'arrondissement maritime, de région aérienne, ou de circonscription de gendarmerie, ou d'un commandant organique.
Troupes à pied. - Une troupe arrêtée, rassemblée ou non prend la position du garde à vous et, s'il y a lieu, présente les armes.
Une troupe en marche prend le pas cadencé.
Troupes en véhicule. - Une troupe en véhicule prend la position du garde à vous assis ou debout.
Lorsqu'une troupe fait un exercice ou assure un service, cet exercice ou ce service ne sont pas interrompus pour rendre les honneurs.
Les honneurs ne sont rendus que pendant le jour. Ils peuvent toutefois l'être au cours de cérémonies de nuit organisées à titre exceptionnel, à l'occasion d'événements importants de la vie militaire, sur l'autorisation du commandant de circonscription militaire de défense, d'arrondissement maritime, de région aérienne, ou de circonscription de gendarmerie, ou d'un commandant organique.