Décret n° 2008-1152 du 7 novembre 2008 relatif à la qualité de l'air (rectificatif)
Décret n° 2008-1152 du 7 novembre 2008 relatif à la qualité de l'air (rectificatif)
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Rectificatif au Journal officiel du 9 novembre 2008, édition électronique, texte n° 1, et édition papier, page 17208, seconde colonne, article 1er, I, 4°, a, 3e ligne :
Au lieu de : « ... solaires... »,
Lire : « ... horaires... ».