Directive (UE) 2015/2116 du 23 novembre 2015
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 décembre 2015 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 23 novembre 2015 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 novembre 2015 |
| Titre complet : | Directive (UE) 2015/2116 de la Commission du 23 novembre 2015 modifiant, aux fins de l'adoption de valeurs limites spécifiques pour les substances chimiques utilisées dans les jouets, l'annexe II, appendice C, de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets en ce qui concerne la benzisothiazolinone (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
Transpositions • 1
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Version du 14 décembre 2015 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2015