Directive d’exécution 2014/21/UE du 6 février 2014 portant définition de conditions minimales et de classes de l’Union pour les plants de pommes de terre prébase
Directive d’exécution 2014/21/UE du 6 février 2014 portant définition de conditions minimales et de classes de l’Union pour les plants de pommes de terre prébase
Version27 février 2014
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Version16 février 2020
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 février 2020 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 6 février 2014 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 février 2014 |
| Titre complet : | Directive d’exécution 2014/21/UE de la Commission du 6 février 2014 portant définition de conditions minimales et de classes de l’Union pour les plants de pommes de terre prébase Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Transpositions • 3
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Arrêté du 25 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des plants de pommes de terre
Arrêté du 2 mars 2015 modifiant l’arrêté du 7 janvier 2015 homologuant le règlement technique annexe des plants de pommes de terre
Arrêté du 7 janvier 2015 homologuant le règlement technique annexe des plants de pommes de terre
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Version du 16 février 2020 • À jour
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