Directive 70/387/CEE du 27 juillet 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux portes des véhicules à moteur et de leurs remorques
Directive 70/387/CEE du 27 juillet 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux portes des véhicules à moteur et de leurs remorquesAbrogé
Version28 juillet 1970
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Version1 janvier 1973
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Version19 décembre 1998
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Version1 juin 2001
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Version1 novembre 2014
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 novembre 2014 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | 27 juillet 1970 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 août 1970 |
| Titre complet : | Directive 70/387/CEE du Conseil, du 27 juillet 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux portes des véhicules à moteur et de leurs remorques |
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Transpositions • 1
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Décision • 1
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[…] — directive n 70/387 , du 27 juillet 1970 , concernant le rapprochement des legislations des etats membres relatives aux portes des vehicules a moteur et de leurs remorques; […]
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Version du 1 novembre 2014 • À jour
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