Rectificatif au règlement (CE) n ° 1200/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 portant mise en œuvre du règlement (CE) n ° 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole, en ce qui concerne les coefficients de conversion en unités de cheptel et les définitions des caractéristiques ( JO L 329 du 15.12.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 1200/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 portant mise en œuvre du règlement (CE) n ° 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole, en ce qui concerne les coefficients de conversion en unités de cheptel et les définitions des caractéristiques ( JO L 329 du 15.12.2009 )
Version3 mai 2011
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 mai 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 mai 2011 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n ° 1200/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 portant mise en œuvre du règlement (CE) n ° 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole, en ce qui concerne les coefficients de conversion en unités de cheptel et les définitions des caractéristiques ( JO L 329 du 15.12.2009 ) |
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