Règlement (UE) 169/2011 du 23 février 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation
Règlement (UE) 169/2011 du 23 février 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation
Version16 mars 2011
>
Version14 mars 2013
>
Version19 février 2019
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 février 2019 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 février 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 février 2011 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 169/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica NV) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 19 février 2019 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)
Autres contenus susceptibles de vous intéresser
- Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 8, 5 décembre 2024, n° 23/03072
- LE GAOU (CASSIS, 443095351)
- Cour d'appel de Paris, Pôle 6 chambre 8, 28 mars 2024, n° 21/00595
- RAFAEL IMMOBILIER (MONTPELLIER, 501309314)
- ACCECIT HOTELLERIE (GENTILLY, 817465396)
- CAA de DOUAI, 1ère chambre, 9 mars 2023, 21DA00732, Inédit au recueil Lebon
- MG COIFFURE (BRON, 892217621)
- SCP AVERLANT
- Cour de cassation, 3e chambre civile, 11 mars 2021, n° 19-26.346
- Tribunal administratif de Versailles, 12 novembre 2024, n° 2409026
- CALI CONSTRUCTIONS (PERPIGNAN, 850649765)
- Cour d'appel de Grenoble, 1ere chambre, 27 juin 2017, n° 14/05733