Règlement (UE) 2017/171 du 30 janvier 2017 | Doctrine

Règlement (UE) 2017/171 du 30 janvier 2017

Version23 février 2017

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	23 février 2017

Sur le règlement :

Date de signature :	30 janvier 2017
Date de publication au JOUE :	3 février 2017
Titre complet :	Règlement (UE) 2017/171 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, d'azoxystrobine, de cyantraniliprole, de cyflufénamid, de cyproconazole, de diéthofencarbe, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de fluopyram, d'haloxyfop, d'isofétamide, de métalaxyl, de prohexadione, de propaquizafop, de pyriméthanil, de Trichoderma atroviride, souche SC1, et de zoxamide présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

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