Rectificatif au règlement (UE) n ° 380/2012 de la Commission du 3 mai 2012 modifiant les dispositions de l’annexe II du règlement (CE) n ° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil régissant les conditions d’utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires contenant de l’aluminium ( JO L 119 du 4.5.2012 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 380/2012 de la Commission du 3 mai 2012 modifiant les dispositions de l’annexe II du règlement (CE) n ° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil régissant les conditions d’utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires contenant de l’aluminium ( JO L 119 du 4.5.2012 )
Version24 mai 2013
Version en vigueur
Entrée en vigueur :
24 mai 2013
Sur le règlement :
Date de signature :
Date de publication au JOUE :
24 mai 2013
Titre complet :
Rectificatif au règlement (UE) n ° 380/2012 de la Commission du 3 mai 2012 modifiant les dispositions de l’annexe II du règlement (CE) n ° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil régissant les conditions d’utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires contenant de l’aluminium ( JO L 119 du 4.5.2012 )
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