Rectificatif au règlement (UE) n ° 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, de diméthomorphe, d'indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits ( JO L 192 du 13.7.2013 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, de diméthomorphe, d'indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits ( JO L 192 du 13.7.2013 )
Version7 mars 2015
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 mars 2015 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 mars 2015 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) n ° 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, de diméthomorphe, d'indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits ( JO L 192 du 13.7.2013 ) |
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