Seuls peuvent être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui remplissent les conditions suivantes:
| a) | selon les preuves scientifiques disponibles, ils ne posent aucun problème de sécurité pour la santé du consommateur et; |
| b) | leur utilisation n’induit pas le consommateur en erreur. |