Seuls peuvent être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires les arômes et les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui remplissent les conditions suivantes:
a)selon les preuves scientifiques disponibles, ils ne posent aucun problème de sécurité pour la santé du consommateur et;
b)leur utilisation n’induit pas le consommateur en erreur.