1.  L'exonération totale des droits à l'importation est accordée pour les marchandises destinées à être exposées ou utilisées lors d'une manifestation ouverte au public qui n'est pas exclusivement organisée dans le but de vendre les marchandises en cause ou pour les marchandises obtenues lors d'une telle manifestation à partir de marchandises placées sous le régime.

À titre exceptionnel, les autorités douanières peuvent autoriser le recours au régime pour d'autres manifestations.

2.  L'exonération totale des droits à l'importation est accordée pour les marchandises qui ne peuvent pas être importées comme échantillons, lorsque l'expéditeur souhaite vendre les marchandises et que le destinataire conditionne leur achat éventuel à un examen préalable.

Le délai d'apurement est de deux mois.

3.  L'exonération totale des droits à l'importation est accordée pour les marchandises suivantes:

a) pour les objets d'art, de collection ou d'antiquité tels que définis à l'annexe I de la directive 77/388/CEE importés pour être exposés en vue d'être éventuellement vendus;

b) pour les marchandises autres que nouvellement fabriquées, importées en vue d'une vente aux enchères.