Règlement (UE) 873/2012 du 1 er octobre 2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l’Union des arômes et matériaux de base établie à l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil

Version3 octobre 2012

Version23 avril 2018

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	23 avril 2018

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	2 octobre 2012
Titre complet :	Règlement (UE) n ° 873/2012 de la Commission du 1 er octobre 2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l’Union des arômes et matériaux de base établie à l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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Version du 23 avril 2018 • À jour

Règlement (UE) 873/2012 du 1 er octobre 2012 relatif à des mesures transitoires en ce qui concerne la liste de l’Union des arômes et matériaux de base établie à l’annexe I du règlement (CE) n ° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil

Sur le règlement :

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