Rectificatif au règlement (UE) n ° 90/2011 de la Commission du 3 février 2011 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de la viande de volaille ( JO L 30 du 4.2.2011 )

Version22 mai 2012

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	22 mai 2012

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	22 mai 2012
Titre complet :	Rectificatif au règlement (UE) n ° 90/2011 de la Commission du 3 février 2011 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de la viande de volaille ( JO L 30 du 4.2.2011 )

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Version du 22 mai 2012 • À jour

Rectificatif au règlement (UE) n ° 90/2011 de la Commission du 3 février 2011 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur de la viande de volaille ( JO L 30 du 4.2.2011 )

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