Règlement (UE) 184/2011 du 25 février 2011 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C
Règlement (UE) 184/2011 du 25 février 2011 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis CAbrogé
Version18 mars 2011
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Version29 juin 2016
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Version24 février 2020
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 24 février 2020 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 25 février 2011 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 26 février 2011 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 184/2011 de la Commission du 25 février 2011 concernant l’autorisation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes (titulaire de l’autorisation: Calpis Co. Ltd Japan, représentée par Calpis Co. Ltd Europe Representative Office) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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