Règlement (UE) 738/2013 du 30 juillet 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n ° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de certains additifs dans les succédanés d’œufs de poisson à base d’algues

Version20 août 2013

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	20 août 2013

Sur le règlement :

Date de signature :	30 juillet 2013
Date de publication au JOUE :	31 juillet 2013
Titre complet :	Règlement (UE) n ° 738/2013 de la Commission du 30 juillet 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n ° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de certains additifs dans les succédanés d’œufs de poisson à base d’algues Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Voir la source institutionnelle

Texte du document

Version du 20 août 2013 • À jour

Règlement (UE) 738/2013 du 30 juillet 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n ° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de certains additifs dans les succédanés d’œufs de poisson à base d’algues

Sur le règlement :

Décision • 0

Commentaire • 0

Texte du document