Règlement (UE) 1215/2010 du 17 décembre 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 janvier 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 décembre 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 décembre 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 1215/2010 de la Commission du 17 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Montoro-Adamuz (AOP)] |
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Texte du document
Version du 7 janvier 2011 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2010