HBB AVOCAT
Ville : BESANCON
Adresse : 31 Rue DE LA PREFECTURE 25000 BESANCON
Création : 1 janvier 1980
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 463 décisions de HBB AVOCAT référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Pascale Breton
Barreau : Besançon · Prestation de serment : 4 janvier 1993
Barreau : Besançon · Prestation de serment : 4 janvier 1993
Legal Intelligence
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Expériences du cabinet HBB AVOCAT
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
307
Droit de la responsabilité
87
Droit immobilier et de la construction
61
Droit des assurances
38
Droit des personnes et de la famille
16
Procédures civiles d'exécution
11
Droit bancaire et boursier
10
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
5
Droit de la responsabilité et des contrats
5
Droit locatif
4
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
335
Tribunal de commerce / TAE
62
Tribunal judiciaire / TGI
31
Cour administrative d'appel
19
Tribunal administratif
16
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Besançon
422
Nancy
19
Belfort
6
Dijon
4
Vesoul
3
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTitreFonds de garantieContratsExpertiseDemandeTribunaux de commercePréjudiceAssureurTribunal judiciaireGarantieIndemnisation de victimesTerrorismeJuge des référésAdressesAssurancesAppelCommissionIn solidumVictime d'infractions