OGMA

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Cabinet d’avocatsAfficher les 269 décisions référencées
Ville : LE PUY-EN-VELAY
Adresse : 8 Rue CHAUSSADE 43000 LE PUY-EN-VELAY
Création : 21 janvier 2010
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Marcel Schott
Barreau : Haute-Loire · Prestation de serment : 13 décembre 1973
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Nadine Masson-Pomogier
Barreau : Haute-Loire · Prestation de serment : 11 décembre 1986

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet OGMA regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet OGMA

Domaines d’activité

Informations extraites des 269 décisions de OGMA référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
185
Droit immobilier et de la construction
31
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
29
Droit des assurances
14
Procédures civiles d'exécution
13
Droit de la responsabilité
9
Droit rural
9
Droit des personnes et de la famille
7
Droit locatif
6
Droit bancaire et boursier
5

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
234
Tribunal de commerce / TAE
29
Tribunal administratif
2
Tribunal d'instance
2
Tribunal judiciaire / TGI
2

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Riom
226
Le Puy-en-Velay
28
Lyon
5
Nîmes
4
Clermont-Ferrand
3

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
TitreParcelleDemandeSociétésAppelÉpouseConsortsJugementTribunal judiciairePropriétéExpertiseContratsTribunaux de commerceProcédure civileVenteInstanceExpertActionOrdonnanceAssureur