QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL
(QUARTESE AVOCATS )
Ville : LYON 3EME
Adresse : 34 Cours LAFAYETTE 69003 LYON 3EME
Création : 1 août 2007
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 5 décisions de QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL
Domaines d’activité
Informations extraites des 5 décisions de QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Fiscal
3
Public
3
Civil
1
Social
1
Droit du travail
1
Juridictions
Informations extraites des 5 décisions de QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour administrative d'appel
2
Cour d'appel
1
Tribunal administratif
1
Tribunal judiciaire / TGI
1
Villes
Informations extraites des 5 décisions de QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Lyon
3
Bordeaux
1
Versailles
1
Mots-clés
Informations extraites des 5 décisions de QUARTESE JURIDIQUE ET FISCAL référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésTitreImpôtJustice administrativeBénéfices industrielsBénéfices industriels et commerciauxCabinetCalculChiffre d'affairesChypreCommissaire de justiceCondition suspensiveConsortsContentieuxContribuableContributionContributions et taxesConvention de forfaitCourrielCrédit d'impôt