SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU

Cabinet d’avocatsAfficher les 173 décisions référencées
Ville : ANGOULEME
Adresse : 1ER ETAGE 1 Rue DE L'EVECHE 16000 ANGOULEME
Création : 1 janvier 2010
Nombre d’avocats référencés : 3 avocats

Dernières décisions

Informations extraites des 173 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU référencées sur Doctrine.
Tout afficher (173)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Sébastien Grolleau
Barreau : Charente · Prestation de serment : 9 décembre 2002
lawyer-icon
Nathalie Uguen
Barreau : Charente · Prestation de serment : 8 janvier 2001
lawyer-icon
Nicolas Bruneau
Barreau : Charente · Prestation de serment : 9 décembre 2002

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU

Domaines d’activité

Informations extraites des 173 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
90
Procédures civiles d'exécution
23
Droit des personnes et de la famille
16
Droit immobilier et de la construction
9
Droit de la responsabilité
4
Droit bancaire et boursier
3
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
3
Droit locatif
3
Droit des assurances
2
Droit de la responsabilité et des contrats
1

Juridictions

Informations extraites des 173 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
106
Tribunal de commerce / TAE
65
Tribunal judiciaire / TGI
2

Villes

Informations extraites des 173 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Bordeaux
104
Angoulême
63
Limoges
3
Dijon
1
Poitiers
1

Mots-clés

Informations extraites des 173 décisions de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS NICOLAS BRUNEAU - SEBASTIEN GROLLEAU référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Tribunaux de commerceSociétésJugementRôleTribunal judiciaireTitreProcédure civileAdressesMandataire judiciaireDemandeCode de commerceContratsRedressement judiciaireBiens - propriété littéraire et artistiqueAppelPrêtEnfantAstreinteMise en étatFacture