QUARTZ AVOCATS
Ville : MONTAIGU-VENDEE
Adresse : 4 Rue EDOUARD MARCHAND 85600 MONTAIGU-VENDEE
Création : 1 janvier 2012
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat
Dernières décisions
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet QUARTZ AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet QUARTZ AVOCATS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
106
Droit des contrats
20
Droit bancaire et boursier
13
Droit des entreprises en difficulté
11
Droit du numérique
5
Droit des assurances
3
Droit des sociétés
3
Droit du transport
1
Civil
82
Droit immobilier et de la construction
11
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
92
Tribunal de commerce / TAE
91
Tribunal judiciaire / TGI
11
Tribunal administratif
4
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Poitiers
84
La Roche-sur-Yon
79
Nantes
9
Rennes
7
Paris
5
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésTitreVenteActionContratsTribunaux de commerceNullitéFactureDélai de prescriptionDemandeRegistre du commerceAssociéCommerceDolSiègeExpertiseÉpousePrêtPaiementNotaire