SCP CBF ASSOCIES

SCP CBF ASSOCIES

Cabinet d’avocatsAfficher les 9 440 décisions référencées
Ville : TOULOUSE
Adresse : 10 Rue D'ALSACE LORRAINE 31000 TOULOUSE
Création : 1 février 2007
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Dernières décisions

Informations extraites des 9 440 décisions de SCP CBF ASSOCIES référencées sur Doctrine.
Tout afficher (9 440)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Ben Ali Ahmed
Barreau : Saint-Pierre · Prestation de serment : 7 décembre 2006
lawyer-icon
Georges-André Hoarau
Barreau : Saint-Pierre · Prestation de serment : 24 août 1979

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP CBF ASSOCIES regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet SCP CBF ASSOCIES

Domaines d’activité

Informations extraites des 9 440 décisions de SCP CBF ASSOCIES référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
6278
Droit immobilier et de la construction
1256
Droit des assurances
814
Procédures civiles d'exécution
552
Droit de la responsabilité
509
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
349
Droit locatif
330
Droit bancaire et boursier
317
Droit des personnes et de la famille
129
Droit des successions
60

Juridictions

Informations extraites des 9 440 décisions de SCP CBF ASSOCIES référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
4963
Cour d'appel
3051
Tribunal de commerce / TAE
841
Cour administrative d'appel
461
Tribunal administratif
121

Villes

Informations extraites des 9 440 décisions de SCP CBF ASSOCIES référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Toulouse
2979
Marseille
2213
Paris
1416
Aix-en-Provence
1219
Nanterre
515

Mots-clés

Informations extraites des 9 440 décisions de SCP CBF ASSOCIES référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésAvocatMise en étatExpertiseOrdonnanceClôtureInstanceAssureurDemandePartieTitreRéféréÉpouseSyndicat de copropriétairesRadiationJugementSiège socialExpertDéfaillantCabinet