BPS
Ville : BESANCON
Adresse : 19 Chemin COMBE AUX CHIENS 25000 BESANCON
Création : 12 janvier 1998
Nombre d’avocats référencés : 6 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 68 décisions de BPS référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet BPS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet BPS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
24
Droit bancaire et boursier
5
Droit des contrats
4
Droit des entreprises en difficulté
2
Droit de l'arbitrage
1
Droit de la concurrence
1
Droit du transport
1
Civil
21
Procédures civiles d'exécution
4
Droit locatif
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
56
Tribunal de commerce / TAE
5
Cour administrative d'appel
3
Tribunal judiciaire / TGI
3
Tribunal administratif
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Besançon
37
Dijon
17
Lyon
3
Nancy
2
Vesoul
2
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésContratsTribunal judiciaireTitreSalariéRelations du travail et protection socialeDemandeAdressesDroit des affairesEmployeurLicenciementVenteRelations individuelles de travailMise en étatTribunaux de commerceFranche-comtéBourgogneAppelAvocatProcédure civile