MORE AVOCATS | Cabinet d'avocats PARIS 17 (75017)

MORE AVOCATS

Cabinet d’avocatsAfficher les 22 décisions référencées

Ville : PARIS 17

Adresse : 65 Avenue NIEL 75017 PARIS 17

Création : 1 octobre 2019

Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Dernières décisions

Informations extraites des 22 décisions de MORE AVOCATS référencées sur Doctrine.

Tribunal Judiciaire de Lyon, Referes civils, 13 octobre 2025, n° 25/00641

Tribunal Judiciaire de Marseille, 1re chambre cab2, 9 octobre 2025, n° 21/08172

Tribunal Judiciaire de Lyon, Referes civils, 22 septembre 2025, n° 25/00280

Tout afficher (22)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

Jean-Marc Mojica
Barreau : Paris · Prestation de serment : 10 janvier 1990

Françoise Escoffier
Barreau : Paris · Prestation de serment : 10 janvier 1990

Legal Intelligence

Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet MORE AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet MORE AVOCATS

Domaines d’activité

Informations extraites des 22 décisions de MORE AVOCATS référencées sur Doctrine.

DOMAINESDÉCISIONS

Propriété intellectuelle

Propriété littéraire et artistique

Public

Juridictions

Informations extraites des 22 décisions de MORE AVOCATS référencées sur Doctrine.

JURIDICTIONSDÉCISIONS

Tribunal judiciaire / TGI

Cour d'appel

Tribunal administratif

Villes

Informations extraites des 22 décisions de MORE AVOCATS référencées sur Doctrine.

VILLESDÉCISIONS

Lyon

Marseille

Paris

Aix-en-Provence

Mots-clés

Informations extraites des 22 décisions de MORE AVOCATS référencées sur Doctrine.

MOTS-CLÉS

MusiqueÉditeurSociétésRedevanceAuteurTribunal judiciaireReprésentationRecetteTitreDroits d'auteurAdressesContratsAccord transactionnelProtocole d'accordIn solidumDéveloppementTarificationDésistementDiffusionCourriel