RC AVOCATS
Ville : LYON 3EME
Adresse : 75 Rue CHAPONNAY 69003 LYON 3EME
Création : 1 janvier 2015
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 92 décisions de RC AVOCATS référencées sur Doctrine.
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Expériences du cabinet RC AVOCATS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
56
Droit de la responsabilité
11
Droit immobilier et de la construction
8
Droit des assurances
7
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
4
Droit des personnes et de la famille
2
Procédures civiles d'exécution
2
Droit locatif
1
Public
32
Commercial
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
41
Tribunal administratif
29
Cour d'appel
19
Cour administrative d'appel
3
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Lyon
84
Chambéry
3
Aix-en-Provence
1
Dijon
1
Marseille
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
ExpertiseJustice administrativePréjudiceSantéSociétésConsolidationJuge des référésCentre hospitalierTitreVictimeDéficitDemandeAssurance maladieAssureurAssurancesExpertHôpitauxAffectionMissionCommissaire de justice