CAPELA

CAPELA

Cabinet d’avocatsAfficher les 72 décisions référencées
Ville : MARSEILLE 1
Adresse : 17 Rue VENTURE 13001 MARSEILLE 1
Création : 1 janvier 2019
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Sabine Jouve
Barreau : Marseille · Prestation de serment : 3 janvier 2001
lawyer-icon
Olivier Roques
Barreau : Marseille · Prestation de serment : 19 décembre 1996

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet CAPELA regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet CAPELA

Domaines d’activité

Informations extraites des 72 décisions de CAPELA référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
43
Droit immobilier et de la construction
6
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
5
Droit locatif
3
Procédures civiles d'exécution
2
Droit de la responsabilité
1
Droit de la responsabilité et des contrats
1
Droit des assurances
1
Droit des personnes et de la famille
1
Droit des successions
1

Juridictions

Informations extraites des 72 décisions de CAPELA référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
53
Tribunal judiciaire / TGI
16
Tribunal de commerce / TAE
2
Cour administrative d'appel
1

Villes

Informations extraites des 72 décisions de CAPELA référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Aix-en-Provence
39
Marseille
15
Grenoble
12
Nîmes
3
Nice
2

Mots-clés

Informations extraites des 72 décisions de CAPELA référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireSociétésAdressesMise en étatTitreRelations du travail et protection socialeDemandeDemande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail cdi ou cdd, son exécution ou inexécutionContratsRelations individuelles de travailIncidentAppelLiquidation judiciaireLiquidateurDésistementExpertiseEmployeurLicenciementVenteOrdonnance