NOUVEAU MONDE AVOCATS

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Cabinet d’avocatsAfficher les 28 décisions référencées
Ville : PARIS
Adresse : 186 Rue DE RIVOLI 75001 PARIS
Création : 2 novembre 2010
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat

Avocats dans ce cabinet

Avocats

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Bernard Lamon
Barreau : Paris · Prestation de serment : 13 décembre 1993

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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet NOUVEAU MONDE AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet NOUVEAU MONDE AVOCATS

Domaines d’activité

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DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
11
Propriété littéraire et artistique
4
Propriété industrielle
3
Commercial
10
Droit des contrats
2
Droit du numérique
1
Civil
6
Droit des successions
2
Droit locatif
1
Public
1

Juridictions

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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
11
Tribunal de commerce / TAE
9
Tribunal judiciaire / TGI
7
Cour administrative d'appel
1

Villes

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VILLESDÉCISIONS
Paris
13
Rennes
6
Vannes
3
Versailles
2
Lyon
1

Mots-clés

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MOTS-CLÉS
SociétésDemandeMondeTribunaux de commerceDroits d'auteurDésistement d'instanceLogicielCode sourceContrefaçonSite internetMarqueVanneFactureMise en étatOriginalitéPartieTitreSaisie-contrefaçonSiège socialInternational