TBA
Ville : PARIS 15
Adresse : 49 Rue ROUELLE 75015 PARIS 15
Création : 1 septembre 2020
Nombre d’avocats référencés : 1 avocat
Dernières décisions
Informations extraites des 90 décisions de TBA référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet TBA regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet TBA
Domaines d’activité
Informations extraites des 90 décisions de TBA référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
42
Procédures civiles d'exécution
8
Droit immobilier et de la construction
7
Droit locatif
7
Droit de l'expropriation et de préemption
2
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
2
Droit de la responsabilité
2
Droit de la saisie immobilière
2
Droit bancaire et boursier
1
Droit de la responsabilité et des contrats
1
Juridictions
Informations extraites des 90 décisions de TBA référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
88
Institut national de la propriété industrielle
2
Villes
Informations extraites des 90 décisions de TBA référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Paris
87
Autre
2
Poitiers
1
Mots-clés
Informations extraites des 90 décisions de TBA référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SociétésAdressesTribunal judiciaireDroit des affairesSaisineDésistementDemandeMise en étatContratsAvocatBail commercialProcédure civileAppelDirecteur généralEntreprises en difficulté et surendettement des particuliers, faillite civile, rétablissement personnelQualitésTribunaux de commerceResponsabilité et quasi-contratsSyndicat de copropriétairesMandataire judiciaire