CCMC AVOCATS
Ville : CHAMBERY
Adresse : 21 Boulevard DU MUSEE 73000 CHAMBERY
Création : 1 janvier 2020
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 84 décisions de CCMC AVOCATS référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet CCMC AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet CCMC AVOCATS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
50
Droit immobilier et de la construction
16
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
4
Droit locatif
3
Procédures civiles d'exécution
3
Droit de l'expropriation et de préemption
2
Droit des personnes et de la famille
1
Public
30
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
28
Droit public du travail
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
36
Cour administrative d'appel
16
Tribunal judiciaire / TGI
16
Tribunal administratif
14
Tribunal de commerce / TAE
2
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Chambéry
50
Lyon
23
Grenoble
6
Albertville
2
Aix-en-Provence
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireParcelleSociétésJustice administrativeCommuneConstructionUrbanismeBiens - propriété littéraire et artistiquePermis de construireContratsAdressesExpertiseCadastreUrbanisme et aménagement du territoireEauxTitreMairePlanIn solidumDélai