MAILLOT VIGNERON
Ville : LONS-LE-SAUNIER
Adresse : 21 JEAN MOULIN 39000 LONS-LE-SAUNIER
Création : 1 avril 2006
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 626 décisions de MAILLOT VIGNERON référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet MAILLOT VIGNERON regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet MAILLOT VIGNERON
Domaines d’activité
Informations extraites des 626 décisions de MAILLOT VIGNERON référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
279
Droit immobilier et de la construction
49
Droit des personnes et de la famille
38
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
22
Procédures civiles d'exécution
22
Droit de la responsabilité
17
Divorce et séparation de corps
15
Droit locatif
12
Droit des assurances
10
Droit de la responsabilité et des contrats
7
Juridictions
Informations extraites des 626 décisions de MAILLOT VIGNERON référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
296
Tribunal administratif
174
Tribunal de commerce / TAE
63
Cour administrative d'appel
61
Tribunal judiciaire / TGI
32
Villes
Informations extraites des 626 décisions de MAILLOT VIGNERON référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Besançon
239
Montpellier
127
Nîmes
91
Bordeaux
58
Toulouse
45
Mots-clés
Informations extraites des 626 décisions de MAILLOT VIGNERON référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Justice administrativeCommuneSociétésUrbanismePermis de construireTitreMaireContratsDemandeTribunal judiciaireConstructionCommissaire de justiceÉpouseTribunaux administratifsParcelleAdressesPlanJugementExpertiseMise en état