MODENA ADVOCATUS

MODENA ADVOCATUS

Cabinet d’avocatsAfficher les 25 décisions référencées
Ville : CRETEIL
Adresse : 4 Rue DES ARCHIVES 94000 CRETEIL
Création : 1 janvier 2012
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Dominique Monget-Sarrail
Barreau : Val-de-Marne · Prestation de serment : 31 janvier 1979
lawyer-icon
Lydie Navennec-Normand
Barreau : Val-de-Marne · Prestation de serment : 26 janvier 2000

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet MODENA ADVOCATUS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet MODENA ADVOCATUS

Domaines d’activité

Informations extraites des 25 décisions de MODENA ADVOCATUS référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
22
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
7
Droit immobilier et de la construction
2
Procédures civiles d'exécution
2
Droit des personnes et de la famille
1
Droit des successions
1
Droit locatif
1
Public
2
Droit des étrangers et de la nationalité
2
Commercial
1

Juridictions

Informations extraites des 25 décisions de MODENA ADVOCATUS référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
19
Cour d'appel
3
Tribunal administratif
2
Tribunal de commerce / TAE
1

Villes

Informations extraites des 25 décisions de MODENA ADVOCATUS référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Paris
10
Bobigny
6
Melun
4
Meaux
2
Nanterre
2

Mots-clés

Informations extraites des 25 décisions de MODENA ADVOCATUS référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireAdressesSyndicat de copropriétairesTitreCharges de copropriétéIntérêtRecouvrementPartieSociétésConsolidationMise en demeureCommissaire de justiceImmeubleAssemblée généraleLotDéficitDemandeBudgetAssignationPaiement