CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIES
Ville : AIX-EN-PROVENCE
Adresse : 20 MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 13090 AIX-EN-PROVENCE
Création : 1 janvier 2013
Nombre d’avocats référencés : 4 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 916 décisions de CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIES référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Jean Debeaurain
Barreau : Aix-en-Provence · Prestation de serment : 6 juin 1978
Barreau : Aix-en-Provence · Prestation de serment : 6 juin 1978
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Expériences du cabinet CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIES
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
734
Droit rural
180
Procédures civiles d'exécution
99
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
88
Droit immobilier et de la construction
61
Droit locatif
34
Droit de l'expropriation et de préemption
26
Droit des successions
19
Droit de la responsabilité
13
Droit des assurances
10
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
676
Tribunal judiciaire / TGI
102
Cour administrative d'appel
61
Tribunal administratif
61
Tribunal de commerce / TAE
15
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Aix-en-Provence
603
Marseille
170
Nîmes
87
Draguignan
14
Bastia
9
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
ParcelleCadastreBaux rurauxDemandeCommuneAdressesContratsÉpouseTribunaux paritairesJustice administrativeConsortsBiens - propriété littéraire et artistiqueAvocatExploitationPropriétéTribunal judiciaireMise en étatAutres demandes relatives à un bail ruralOrdonnanceBail rural