CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIES
Ville : AIX-EN-PROVENCE
Adresse : 20 MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 13090 AIX-EN-PROVENCE
Création : 1 janvier 2013
Nombre d’avocats référencés : 4 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 922 décisions de CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIES référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Jean Debeaurain
Barreau : Aix-en-Provence · Prestation de serment : 6 juin 1978
Barreau : Aix-en-Provence · Prestation de serment : 6 juin 1978
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Expériences du cabinet CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIES
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
738
Droit rural
182
Procédures civiles d'exécution
99
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
88
Droit immobilier et de la construction
61
Droit locatif
34
Droit de l'expropriation et de préemption
27
Droit des successions
19
Droit de la responsabilité
13
Droit des assurances
10
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
680
Tribunal judiciaire / TGI
102
Tribunal administratif
63
Cour administrative d'appel
61
Tribunal de commerce / TAE
15
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Aix-en-Provence
607
Marseille
172
Nîmes
87
Draguignan
14
Bastia
9
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
ParcelleCadastreBaux rurauxCommuneDemandeAdressesContratsTribunaux paritairesJustice administrativeÉpouseConsortsBiens - propriété littéraire et artistiqueAvocatExploitationTribunal judiciairePropriétéMise en étatOrdonnanceBail ruralAutres demandes relatives à un bail rural