CARREL INOVALEX
(MCE CARREL)
Ville : PARIS
Adresse : 67 Rue DE MIROMESNIL 75008 PARIS
Création : 4 novembre 2014
Nombre d’avocats référencés : 5 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 19 décisions de CARREL INOVALEX référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet CARREL INOVALEX regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet CARREL INOVALEX
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Public
10
Droit public du travail
3
Droit des étrangers et de la nationalité
1
Droit pénal public
1
Civil
7
Procédures civiles d'exécution
3
Droit rural
2
Droit immobilier et de la construction
1
Commercial
2
Droit bancaire et boursier
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
9
Tribunal administratif
9
Cour administrative d'appel
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Nîmes
17
Lyon
1
Riom
1
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Justice administrativeTribunal judiciaireParcelleDemandeCadastreTitreContratsBiens - propriété littéraire et artistiqueCommissaire de justiceSanction disciplinaireAdressesExploitationAutres demandes relatives à un bail ruralFaitCommuneAstreinteFonctionnaireEnquêteMise en étatDépartement