Revenus dans le champ du prélèvement (BOI-IR-PAS-10-10 - BOFiP) | Doctrine

Revenus dans le champ du prélèvement

IR - Impôt sur le revenu
- Champ d'application et territorialité
- Base d'imposition
- Liquidation
- Réductions et crédits d'impôt
- Obligations déclaratives
- Prélèvement à la source
  - Titre 1 : Champ d'application
    - Chapitre 1 : Revenus dans le champ du prélèvement
      - Section 1 : Revenus soumis à la retenue à la source
      - Section 2 : Revenus soumis à l'acompte
    - Chapitre 2 : Revenus hors champ
  - Titre 2 : Calcul du prélèvement
  - Titre 3 : Modalités d'application du prélèvement
  - Titre 4 : Prélèvement à la source des contributions et prélèvements sociaux
  - Titre 5 : Mesures transitoires
- Paiement de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux
- Recouvrement, contrôle et contentieux
- Décès du contribuable
- Situations particulières liées au domicile
- Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
- Contribution différentielle sur les hauts revenus

Version15 mai 2018

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