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« Un très bon outil pour gagner en réactivité et aider nos clients à choisir la solution la plus pertinente en évitant tout risque d’erreur. »

Bastien Ottaviani · Avocat · Vaughan Avocats

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Votre abonnement Doctrine vous donne accès en illimité à l'ensemble de l'information juridique et des fonctionnalités.
  • Recherche instantanée dans tous les domaines du droit
  • Recherche par mots clés et parties
  • Filtres de recherches avancés (par juridiction, thème, éditeur, etc)
  • Jurisprudences de la première instance à la Cour de cassation
  • Liens vers les meilleurs commentaires librement accessibles sur chaque décision
  • Lois, décrets, règlements
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  • Chronologie d’une décision de la 1ère instance à la Cour de cassation
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  • Analyse automatique d'écritures
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  • Accès à toutes les conventions fiscales dont la France est partie
  • Raisonnement par analogie automatisée sur les conventions fiscales
  • Comparaison avec le modèle OCDE
  • Accès au BOFiP augmenté

Questions fréquemment posées.

Pourquoi l’abonnement est-il obligatoirement individuel ?

L’intelligence artificielle de Doctrine personnalisant les résultats selon vos recherches, un avocat en droit rural n’aura pas les mêmes résultats qu’un avocat en droit des affaires. De plus, le système de veille automatique vous recommande des décisions et articles en fonction de vos préférences et habitudes de recherche. L'utilisation de Doctrine en multi-accès ne permettrait pas de maintenir la qualité de l'expérience que nous offrons à nos clients.

L’abonnement donne-t-il accès à l’exhaustivité de la plateforme ?

Oui, un abonnement Doctrine vous permet de travailler sur toutes les fonctionnalités de notre plateforme d'intelligence juridique. Notre offre n’est pas segmentée par « pack » ou domaine du droit. En vous abonnant vous avez accès en illimité aux décisions de justice de la première instance à la cassation, quel que soit le domaine de droit, ainsi qu’aux textes législatifs, liens vers des commentaires pertinents sur des sites tiers, documents parlementaires, historique du contentieux des entreprises et avocats, questions parlementaires, conventions collectives, conventions fiscales, commentaires du BOFiP.

Puis-je me connecter sur tous les appareils et depuis n’importe où ?

Oui. Doctrine est optimisé pour votre ordinateur, votre mobile et même votre tablette. Vous pouvez vous connecter depuis votre lieu de travail, chez un client ou depuis votre domicile. Il n’y a donc pas de limitation par adresse IP, appareil ou connexion simultanée.

Quels moyens de paiements acceptez-vous ?

Nous acceptons les paiements par VISA, MASTERCARD, débit et prélèvement SEPA. Vos informations de paiement sont sécurisées et non conservées par Doctrine.

Proposez-vous des services complémentaires ?

Sur demande, nous proposons une formation payante à l’outil Doctrine réalisée par l’un de nos spécialistes et personnalisée aux besoins de votre structure. Rendez-vous sur la page contact.

Est-ce qu'il y a des frais annexes qui pourraient m'être facturés ?

Aucun. Votre abonnement Doctrine vous donne accès à l'intégralité du service sans frais cachés. Vous connaissez exactement ce que vous devez payer à l'avance. L'offre Doctrine est simple et ne fonctionne pas par "pack". Les prix affichés sont hors taxes, il faudra y appliquer la TVA en vigueur.

Comment assurez-vous la pertinence des résultats de recherche ?

Doctrine est bien plus qu'un simple moteur de recherche ou une base de données juridiques. Notre technologie fait le lien entre les différentes informations juridiques (lois, commentaires, chronologie de l'affaire, décisions de justice, documents parlementaires, réponses ministérielles, conventions fiscales, conventions collectives) et les intervenants dans l'affaire (entreprises et avocats) pour vous permettre une vue exhaustive de l'environnement juridique de vos dossiers.

Comment faites-vous pour indexer aussi rapidement de nouvelles décisions ?

Doctrine est le leader européen de la numérisation et de l'anonymisation des décisions de justice. Notre technologie permet, une fois la décision obtenue, de l’indexer en 24h, vous les rendant plus rapidement accessibles.

Comment obtenez-vous autant de décisions de justice ?

Nous avons trois sources de collecte des décisions de justice. Notre technologie parcourt le web en permanence à la recherche des nouvelles décisions disponibles en libre accès. Nous avons noué des partenariats avec les différentes juridictions françaises. Enfin nous recevons beaucoup de décisions directement envoyées à Doctrine par les avocats.

Mes données sont-elles en sécurité ?

Oui. Chez Doctrine nous accordons une grande importance à la sécurité et la confidentialité des données. Nous utilisons le protocole HTTPS avec TLS 1.2 : toutes vos recherches sont chiffrées avant d’être transmises vers nos serveurs de manière à empêcher quiconque de les intercepter. Nous utilisons l’algorithme de chiffrement AES, le meilleur standard du marché. Vos identifiants de connexion sont hautement sécurisés (nous utilisons l’algorithme de chiffrement bcrypt). De plus, nos serveurs sont sécurisés et hébergés dans l’Union européenne.
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