ARCOM
7 septembre 2022
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 7 sept. 2022 |
|---|
Texte intégral
L’Arcom a autorisé : le multiplex R1 à changer de site de diffusion sur les zones de Larceveau-Arros-Cibits et Gréoux-les-Bains ; les multiplex R2, R3, R4 et R6 à changer de site de diffusion sur la zone de Larceveau-Arros-Cibits ; le multiplex R7 à changer de site de diffusion sur les zones de Gap Mont Colombis et Larceveau-Arros-Cibits. Ces modifications techniques sont intervenues le 20 septembre 2022.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Radio ·
- Modification ·
- Capital ·
- Télévision ·
- Contrôle ·
- Martinique ·
- Guadeloupe ·
- Holding ·
- Gérance ·
- Service
- Éditeur ·
- Opérateur ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Cadre ·
- Appel
- Site ·
- Modification ·
- Autorisation ·
- Sociétés
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Proche-orient ·
- Propos ·
- Éditeur ·
- Radio ·
- Mort ·
- Manquement ·
- Service ·
- Obligation ·
- Civil
- Diffusion ·
- Site ·
- Changement ·
- Demande
- Cinéma ·
- Film ·
- Utilisation ·
- Autorisation ·
- Application
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Éditeur ·
- Dénigrement ·
- Diffamation ·
- Propos ·
- Compétence ·
- Service ·
- Caractère ·
- Juge
- Liberté d'expression ·
- Politique ·
- Propos ·
- Compétence ·
- Manquement ·
- Caractère ·
- Cadre ·
- Obligation ·
- Cause ·
- Juge
- Radio ·
- Maghreb ·
- Fusions ·
- Littérature ·
- Europe ·
- Évasion ·
- Candidat ·
- Franche-comté ·
- Bourgogne ·
- Réservation
Sur les mêmes thèmes • 3
- Diffusion ·
- Site ·
- Changement
- Politique ·
- Maire ·
- Communiqué de presse ·
- Marches ·
- Éditeur ·
- Presse ·
- Propos ·
- Communiqué ·
- Service ·
- Cadre
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.