ARCOM, modifications de caractéristiques de diffusion TNT | Arcom

ARCOM 9 novembre 2022

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Accepté
Conformité aux exigences réglementaires
La cour a estimé que les demandes de changement de site de diffusion étaient conformes aux normes établies et contribuaient à l'amélioration des services de diffusion.

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	ARCOM, 9 nov. 2022
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

L’Arcom a autorisé, depuis le 1er décembre 2022 : le multiplex R1 à changer de site de diffusion dans les zones de Morzine 1, St-Urcize, Ussel Meymac, Poncin, Perrier, Cahors 3, Labastide-Rouairoux 1, Saint-Epain 2, Caunes-Minervois, Vallée de la Vésubie, Cordes et Guer ; le multiplex R2 à changer de site de diffusion dans les zones de Valenciennes, Labastide-Rouairoux 1, Saint-Epain 2 et Guer ; le multiplex R3 à changer de site de diffusion dans les zones de Valenciennes, Poncin, Perrier, Saint-Epain 2, Cordes et Guer ; le multiplex R4 à changer de site de diffusion dans les zones de Valenciennes, Poncin, Perrier, St-Eloy-les-Mines ; Labastide-Rouairoux 1, Saint-Epain 2, Caunes-Minervois, Cordes et Guer ; le multiplex R6 à changer de site de diffusion dans les zones de Valenciennes, Poncin, Perrier, Cahors 3, St-Eloy-les-Mines ; Labastide-Rouairoux 1, Saint-Epain 2, Chanteuges, Caunes-Minervois, Cordes et Guer ; le multiplex R7 à changer de site de diffusion dans les zones de Valenciennes, St-Laurent-les-Bains, Lizy-sur-Ourcq, Etampes, Merveille, Lesparre, Poncin, Perrier, Cahors 3, St-Eloy-les-Mines ; Labastide-Rouairoux 1, Saint-Epain 2, Chanteuges, Caunes-Minervois, Cordes et Guer.