Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 24 mai 2023 |
|---|
Texte intégral
L’Arcom a autorisé, à compter du 12 juin 2023 : le multiplex R1 à changer de site de diffusion dans les zones d’Autun 3, Lizy-sur-Ourcq, Outrebois, Veyre-Monton et Quillan ; le multiplex R2 à changer de site de diffusion dans les zones d’Autun 3, Lizy-sur-Ourcq et Veyre-Monton ; le multiplex R3 à changer de site de diffusion dans les zones d’Autun 3, Lizy-sur-Ourcq Veyre-Monton et Quillan ; le multiplex R4 à changer de site de diffusion dans les zones d’Autun 3, Veyre-Monton et Quillan ; le multiplex R6 à changer de site de diffusion dans les zones d’Autun 3, Lizy-sur-Ourcq, Veyre-Monton et Quillan ; le multiplex R7 à changer de site de diffusion dans les zones de Mortain, Gavray, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Barentin, Gournay-en-Bray, Autun 3, Lizy-sur-Ourcq, Veyre-Monton et Quillan.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Télévision ·
- Contrôle ·
- Détenu ·
- Sociétés ·
- Participation ·
- Code de commerce ·
- Changement ·
- Capital ·
- Autorisation ·
- Commerce
- Télévision ·
- Région parisienne ·
- Édition ·
- Service ·
- Temps partiel ·
- Région ·
- Associations ·
- Exploitation ·
- Cadre ·
- Appel
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Avis favorable ·
- Conseil d'etat ·
- Sanction ·
- Engagement ·
- Saisie ·
- Avis ·
- Conseil ·
- Charges ·
- État ·
- Application
- Dépêches ·
- Presse ·
- Changement ·
- Autorisation ·
- Sociétés ·
- Service
- Radio ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Sociétés ·
- Fait
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
- Forum ·
- Aviation civile ·
- Émetteur ·
- Radio ·
- Commission nationale ·
- Sociétés ·
- Service ·
- Renouvellement ·
- Système ·
- Garde
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Sur les mêmes thèmes • 3
- Réseau ·
- Associations ·
- Service
- Éditeur ·
- Liberté d'expression ·
- Journaliste ·
- Télévision ·
- Vigilance ·
- Cahier des charges ·
- Délibération ·
- Propos ·
- Particulier ·
- Respect
- Radio ·
- Associations ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.