ARCOM
4 janvier 2024
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 4 janv. 2024 |
|---|
Texte intégral
L’Arcom a décidé d’autoriser la modification des sites de diffusion du multiplex opéré par la société Compagnie des multiplex DAB dans la zone Marseille intermédiaire, à Marseille et Aix-en-Provence, et d’agréer le site de diffusion proposé par cette société dans la même zone, à Roquevaire.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Diffusion sur internet ·
- Communication audiovisuelle ·
- Radio ·
- Diffusion ·
- Internet ·
- Associations ·
- Communication ·
- Service ·
- Déclaration
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
- Charte ·
- Modification ·
- Autorisation ·
- Modification substantielle ·
- Incompatibilité ·
- Europe ·
- International ·
- Côte ·
- Technique ·
- Données
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
- Radio ·
- Littoral ·
- Éditeur ·
- Pays ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Application
- Agglomération ·
- Diffusion ·
- Télévision numérique ·
- Communication audiovisuelle ·
- Technique ·
- Service ·
- Réseau ·
- Éditeur ·
- Signalisation ·
- Définition
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Radio ·
- Contrôle ·
- Changement ·
- Capital ·
- Modification ·
- Service ·
- Public ·
- Intérêt ·
- Sociétés
- Éditeur ·
- Radio ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
- Site ·
- Sociétés
Sur les mêmes thèmes • 3
- Présentateur ·
- Éditeur ·
- Délibération ·
- Communication ·
- Intervention ·
- Lien ·
- Saisie ·
- Information ·
- Service ·
- Espèce
- Thèse ·
- Diffusion ·
- Ouvrage ·
- Éditeur ·
- Évocation ·
- Procédure judiciaire ·
- Délibération ·
- Traitement ·
- Enquête ·
- Manquement
- Exploitation ·
- Radio ·
- Télévision ·
- Service ·
- Associations ·
- Cadre ·
- Sociétés ·
- Appel
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.