EUIPO
2 mai 2022
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 2 mai 2022, n° 003141767 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003141767 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 141 767
Koninklijke Boom Uitgevers B.V., Stationsweg 66, 7941 HG Meppel, Pays-Bas (opposante), représentée par Chiever BV, Barbara Strozzilaan 201, 1083 HN Amsterdam, Pays-Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
Yuming Shen, Mariaweiler Strasse 28-30, 52349 Duren, Allemagne et Jiaxing Jackson Travel Products Co., Ltd, no 229 Jiachuang Road, Xiuzhou Industry District, 314031 Jiaxing, Zhejiang, République populaire de Chine (demandeurs).
Le 02/05/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 141 767 est accueillie pour tous les produits et services contestés, à savoir:
Classe 16: Paper; papier cartonné; presse-papiers; attaches en papier; papier paraffiné; agrafes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier fin; papier paraffiné
[papier paraffiné]; dentelle en papier; papier recyclé; papier adhésif; dessous de verre en papier; serviettes en papier; serviettes en papier; carton; papeterie; papier imperméable; Papier bible; presse-papiers; papier de fibres; papier à dessin; papier d’étoffes; papier d’abeille; papier pour annuaires; papier offset; papier absorbant; papier thermique; fanions en papier; fanions en papier; coupe-papier; mouchoirs en papier; papier de soie; badges en papier; bavoirs en papier; papier synthétique; papier autocopiant; papier stencil; papier graphique; papier gommé; papier-verrerie; papier résistant aux millimons; emblèmes en papier; enseignes en papier; étiquettes en papier; étiquettes en papier; papier à en-tête; papier couché; coupe-papier; papier ondulé; boîtes en papier; récipients en papier; papier opaque; lavabos en papier; papier à cahiers; papier d’art; papier pour cuisson; papier pour l’éponge; papier de cuisson; Papier japonais; papier de riz; papier de calligraphie; papier d’étagères; papier pour paillis; nappes en papier; papier kraft; papier pour enveloppes; papier laminé; napperons en papier; napperons en papier; papier pour photocopie; bandes en papier; papier kraft; papier artisanal; papier de doublure; papier de transfert; rembourrage en papier; chemises pour papiers; papier fluorescent; lingettes en papier; papier vellum; papier essuie-tout; papier à épreuves; Attache-lettres; papier pour machines à écrire; papier toilette; arcs en papier; nœuds en papier; papier en vrac; coupures de papier; sacs en papier; blocs de papier; serviettes en papier; serviettes en papier; prospectus; aquarelles; sacs poubelles; sacs à ordures; sacs de congélation; enveloppes; enveloppes en matières plastiques; enveloppes en papier manille; enveloppes [papeterie]; enveloppes pour la papeterie; enveloppes en papier pour le conditionnement; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l’emballage; sachets en matières plastiques pour l’emballage; pochettes en papier pour l’emballage; pochettes pour instruments d’écriture; pochettes à courrier papier; sacs en matières plastiques pour l’emballage; sacs d’emballage en matières plastiques bulles; sacs contenant du papier bulle en matières plastiques pour l’emballage; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; sacs à ordures en papier ou en matières
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plastiques; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; film imperméabilisant en plastique pour l’emballage; film en matières plastiques adhésif pour l’emballage; films plastiques pour le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; films plastiques pour l’emballage et l’empaquetage; film imperméabilisant en plastique pour l’emballage; film adhésif en matière plastique pour l’emballage; films plastiques autocollants pour l’emballage; film alimentaire en matières plastiques à usage domestique; rouleaux de films plastiques pour le conditionnement; rouleaux de film plastique pour le conditionnement; rouleaux de film plastique pour le conditionnement d’aliments; rouleaux de film plastique pour le conditionnement de produits pharmaceutiques; rouleaux de film plastique pour le conditionnement de dispositifs électroniques; déchiqueteurs de papier pour le bureau; papeterie de bureau; papeterie de bureau; armoires pour la papeterie [articles de bureau]; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); tracteurs pour la papeterie et le bureau; coffrets de bureau pour la papeterie [articles de bureau]; distributeurs automatiques de trombones pour le bureau ou la papeterie; maquettes d’architecture; maquettes d’architecture; objets d’art, figurines en papier et en carton, maquettes d’architecture; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; emballages en papier ou en carton pour bouteilles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; coins adhésifs pour photographies; matières adhésives pour le bureau; rubans adhésifs pour l’emballage; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; adhésifs à usage artistique; adhésifs pour bricolage; adhésifs à usage domestique; adhésifs pour la papeterie; rubans adhésifs double face pour la papeterie; rubans adhésifs double face à usage ménager; colle pour tissus à usage domestique; colle gélatine à usage papetier ou domestique; colle à paillettes pour la papeterie; colles pour la papeterie; colles pour le bureau; gomme arabique à usage papetier ou domestique; toiles gommées pour la papeterie; bandes gommées [papeterie]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; bandes d’étanchéité en carton en papier; colle latex pour la papeterie ou le ménage; pâte destinée aux travaux manuels, à la papeterie ou au ménage [banjaku-nori]; colle au bois à usage domestique; ruban adhésif; colle d’amidon pour la papeterie; colle d’amidon pour la papeterie ou le ménage; colle à postiche pour la papeterie; colle à postiche à usage domestique; rubans auto-adhésifs pour la papeterie; adhésifs plastiques à usage papetier ou domestique; ciments en caoutchouc pour la papeterie; colles gélatines d’algues rouges à usage papetier ou domestique [funori]; colle d’algues pour la papeterie; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; papier bulle en matières plastiques pour l’emballage; emballages empilés en carton; emballages empilés en papier; sacs pour l’emballage en papier biodégradable; sacs pour l’emballage en matières plastiques biodégradables; sacs en papier pour l’emballage; sacs en papier pour aliments; sachets en papier pour la torréfaction; sacs poubelles en matières plastiques; récipients pour aliments biodégradables à base de pâte à papier; blisters; blisters pour l’emballage; nœuds pour décorer un emballage; classeurs de boîtes; boîtes en papier ou en carton; papier brun pour emballage; boîtes en carton; boîtes pliables en papier; film alimentaire; emballages pour pièces de monnaie; emballages en carton; boîtes d’emballage en carton pliables; boîtes d’emballage en carton prêtes à l’emploi; boîtes en carton pour pizzas; conteneurs d’expédition en carton; sacs à poignées; étuis de transport en papier; étuis de transport spécialement adaptés pour contenir des cartes de collection; étuis de transport spécialement adaptés pour contenir des cartes à collectionner sportives; boîtes en carton pour œufs; caisses en carton ondulé; boîtes en carton pour le conditionnement; caisses en carton ondulé; film d’acétate de cellulose pour emballage; litières pour chat sous forme de sacs en plastique; film d’acétate de cellulose pour emballage; Emballages cadeaux de Noël; boîtes en carton pour gâteaux; récipients en carton; boîtes en carton pour cadeaux; boîtes de rangement en
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carton à usage domestique; tubes d’envoi en carton; matériaux de décoration et d’art et supports; art, artisanat et équipement de modélisation; films plastiques adhésifs pour le montage d’images; Celluloïdes d’animation; appareils pour le collage des photographies; appliques en papier; charbon pour artistes; matériel pour les artistes; matériel à modeler pour artistes; crayons pour artistes; pastels pour artistes; stylos pour artistes; pinceaux pour l’application de peintures; toiles pour la peinture; gravures en toile; panneaux en toile pour artistes; craie; barres de serrage pour artistes; craie pour la lithographie; porte-craie; craies pour artistes; craies de couleur; craie à dessiner; crayons de charbon de bois; pinceaux pour artistes; godets d’aquarelle pour artistes; kits de peinture d’art et d’artisanat; boîtes de peinture pour enfants; pistolets
[instruments de dessin]; brosses pour épousseter les gommes; gabarits à effacer; poignées en matières plastiques pour pinceaux; panneaux d’illustration; argile à modeler pour enfants; pâte à modeler; argile à modeler; moules pour argile à modeler
[matériel pour artistes]; papier pliant à origami; boîtes de peinture; chevalets pour peintres; gants de peinture pour l’application de peinture; palettes pour peintres; travaux de coupe du papier; matériel d’artisanat en papier; duplicateurs de secours; pointes à tracer pour le dessin; triangles en tant qu’instruments de dessin; pochoirs pour papiers peints; crayons à dessin; Bâtonnets pour encre chinoise; sable de couleur artisanale et artistique; nuanciers; fiches d’échantillons de couleur; stylos de couleur; stylos à colorier; compas de tracé; craies; papier crépon; serpentins en papier crépon; décorations en papier pour aliments; mousses décoratives en papier; pinceaux pour peintres décorateurs; formes de papier coupé; équerres à dessin; gabarits à tracer; planches à dessin; planches à dessin [articles pour peintres]; livres de dessin; pinceaux à dessin; instruments de dessin; fournitures pour le dessin; cires à modeler non à usage dentaire; pastels à l’huile; pinces pour pinceaux magnétiques; matériaux à modeler; pâte à modeler; Stylos à encre Inde; Encres indiennes; bâtons d’encre; Papier japonais pour travaux manuels; pierres lithographiques; Échoppes pour graver à l’eau-forte; stylos de gravure à l’eau-forte; Courbes françaises; peignes à marbrer; appuie-main pour peintres; rouleaux de peintres en bâtiment; pochoirs pour dessin; blocs de chevelure; stylos pour artistes en bois électrique; planches à graver; règles à dessiner; tire-fonds; trousses à dessin; sachets pour la cuisson par micro-ondes; bannières en papier; bavoirs en papier; bavoirs à manches en papier; fanions en papier; lingettes en cellulose; papier de soie brut pour la toilette; dessous de carafes en carton; dessous de carafes en papier; dessous de verre en papier pour cocktails; supports pour monnaies; décorations en carton pour produits alimentaires; papier pour recouvrir des plateaux dentaires; sets de table en carton; coussinets absorbants d’entraînement jetables pour animaux domestiques; sous-couches absorbantes jetables pour animaux domestiques; serviettes jetables; papier d’armoire parfumé ou non; sous-bocks en carton; sous-bocks en papier; serviettes de séchage en papier; tapis pour le visage en papier; serviettes de toilette en papier; mouchoirs en papier pour le visage; cache-pot en papier; drapeaux en papier; papier pour l’emballage des aliments; sacs-poubelles en papier à usage domestique; mouchoirs de poche en papier; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; essuie-mains hygiéniques en papier; rouleaux d’essuie-tout; tampons démaquillants en papier; dessous de chopes à bière; dessous de verre en papier pour chopes de bière; dessous de verre en papier pour verres à boire; papier de serviettes; serviettes en papier à usage ménager; serviettes en cellulose à usage cosmétique; serviettes en cellulose à usage domestique; bavoirs pour bébés en papier; parasols à cocktails en papier; filtres à café en papier; papier pour tables d’examen médical; blocs en papier pour le changement de couches; tapis en papier pour animaux de compagnie; mouchoirs en papier à usage cosmétique; revêtements de toilettes en papier; couvre-sièges en papier pour toilettes; lingettes en papier pour le nettoyage; papier parplé; écriteaux en papier; écriteaux en papier ou en carton; carnets; sacs à ordures en papier; papier parfumé pour tiroirs; pelles en carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques; décorations de table en
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papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; sets de table en carton; chemins de table en cellulose; chemins de table en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; rouleaux de caisse enregistreuse; mouchoirs pour se démaquiller en papier; papier hygiénique; rouleaux de toilette; serviettes en papier; filtres à eau en papier; matières filtrantes en papier; papier-filtre; filtres en papier pour cafetières; filtres à thé en papier; papier et carton; papier et carton industriels; papier résistant à l’acide; porte-affiches en papier ou en carton; fiches vierges; bandes informatiques en papier vierge pour l’enregistrement de programmes; papier bond; panneaux bristol; grandes feuilles; papier pour cartes de visite [semi-fini]; papier calqué; papier carbone; papier autocopiant; cartons; support en carton pour la reliure; carton à base de mûrier à papier
[senkasi]; tubes en carton; carton coloré; papier informatique; papier à copier
[papeterie]; papier crépon à usage domestique; papier d’impression numérique; papier pour diluer la tee-sublimation; papier pour électrocardiographes; papier électrostatique; papier pour transmission de télécopies; papier de remplissage; feuillets; papier thermosensible; papier calorifique; papier à usage domestique; papier imitation cuir; papier ivoire; Ficelles de papier de cérémonies japonaises [mizuhiki]; Papier japonais [torinoko-gami]; papier coupé au laser; papier pour impression laser; papier à lettres [produits finis]; carton de conteneur; carton ondulé; papier industriel; manilaboard en ivoire; plaques de revêtement pour carton ondulé; papier pour l’impression offset de dépliants; papier pour la fabrication de draps chirurgicaux; papier pour la fabrication de sachets de thé; papier de sécurité; produits de l’imprimerie; livres; Décalcomanies 3D pour toutes surfaces; carnets d’adresses; étiquettes d’adresses; des listes d’adresses; transferts adhésifs; décorations murales adhésives en papier; calendriers de l’avent; panneaux de publicité en carton; panneaux de publicité en papier; brochures publicitaires; affiches publicitaires; enseignes en carton; panneaux publicitaires en papier; agendas; almanachs; faire-part [papeterie]; revues annuelles
[publications imprimées]; appliqué sous forme de décalcomanies; carnets de rendez- vous; plans architecturaux; pages d’archivage; images d’art; gravures d’art; cahiers d’activités; albums de bébé; livres de bébé; bibles; livres d’anniversaire; couvertures de livres; signets en métaux précieux; papier de couverture de livres; articles pour reliures; livrets; assiettes; livres pour enfants; livres dans le domaine des cours de golf; livres dans le domaine des jeux et des jeux; registres commerciaux; carnets de réception; cahiers d’activités pour enfants; livres pour enfants comportant un élément audio; livres de pluie pour enfants; répertoires de villes; livres de table de café; livres commémoratifs; livres de composition; carnets d’écran de jeux informatiques; livres de cuisine; papeterie et fournitures scolaires; machines de bureau; albums photos et albums de collection; matériel d’impression et de reliure; instruments d’écriture et de timbrage; blocs comptables; plaques d’adresse; feuilles adhésives pour la papeterie; étiquettes autocollantes; étiquettes adhésives en papier; blocs-notes adhésifs; blocs- notes adhésifs; pastilles adhésives [papeterie]; étiquettes adhésives imprimées; coupe-ruban adhésif [articles de papeterie]; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; distributeurs de ruban adhésif à usage domestique ou papetier; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; lettres et chiffres adhésifs; lettres et chiffres adhésifs en vinyle; guides d’angles [instruments de dessin]; traceurs d’angles [instruments de dessin]; matériaux de modélisation aromatiques; supports d’art; distributeurs automatiques de adhésifs pour le bureau; distributeurs automatiques de bande adhésive pour le bureau; porte-badges [articles de bureau]; porte-badges en plastique [articles de bureau]; étiquettes de contrôle pour le retrait de bagages en carton; étiquettes en papier pour la déclaration de bagages; classeurs; cartes vierges; règles pour tableaux noirs; tableaux de flip vierges; journaux vierges; carnets en papier vierge; serre-livres; signets; signets non en métaux précieux; sous- main de bureau civil; supports de bureau pour calendriers; supports pour calendriers; porte-cartes; instruments de correction et d’effaçage; matériel didactique; effaceurs de tableaux noirs [effaceurs]; gommes à effacer; effaceurs de craie; film de correction pour caractères typographiques; liquides correcteurs [articles de bureau]; encres à
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corriger [héliographie]; liquides correcteurs pour clichés d’imprimerie; crayons correcteurs pour caractères typographiques; rubans correcteurs pour caractères typographiques; correcteurs liquides pour documents; crayons correcteurs; stylos correcteurs; bâtonnets correcteurs; marqueurs effaçables secs; effaceurs électriques; produits pour effacer; effaceurs d’encre; recharges de crayons; gommes à effacer; gommes pour effacer le texte écrit; grattoirs de bureau; rubans correcteurs pour machines à écrire; machines à écrire; éléments de dactylographie pour machines à écrire; effaceurs de tableaux blancs; modèles anatomiques à usage pédagogique et éducatif; tables arithmétiques; Atlas; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement]; tableaux noirs; cartes; globes célestes; ardoises pour enfants; diagrammes; matériel d’éducation et d’instruction; livres éducatifs; cahiers d’exercice; cartes géographiques; coupes histologiques pour l’enseignement; cartes murales illustrées à usage éducatif; globes de levage magnétiques; manuels d’instruction; cartes; boîtes de peinture destinées aux écoles; matériel d’enseignement en papier; matériel de cours par correspondance imprimé; matériel d’éducation imprimé; tableaux imprimés; guides d’activités pédagogiques imprimés; petits tableaux noirs; globes terrestres; matériel d’enseignement à l’exception des appareils; modèles tridimensionnels à usage éducatif; ardoises pour écrire; plaques à adresses pour machines à adresser; machines à imprimer des adresses; cadres à composer
[imprimerie]; presses à cartes de crédit, non électriques; appareils pour la destruction de documents [machines de bureau]; appareils pour plastifier des documents pour le bureau; duplicateurs; taille-crayons électriques; agrafeuses électriques pour bureaux; machines à écrire électriques; appareils électriques de thermoscellage pour le bureau; machines d’affranchissement électroniques et électriques; machines à écrire électroniques; machines de bureau pour cacheter les enveloppes; machines à affranchir de bureau; machines à massicoter pour le bureau; appareils à main à étiqueter; rouleaux encreurs pour machines de bureau; imprimantes de bureau; rubans encreurs; machines d’impression d’étiquettes à usage domestique et papetier; machines à insérer la lettre pour le bureau; machines de bureau pour trier des documents; machines de bureau pour timbrer le courrier; albums; albums pour collectionner des cartes magnétiques; albums pour autocollants; albums d’autographes; livres d’autographes; livres de cercueils [albums photos]; albums de monnaie; albums de collection; albums d’occasions; mini albums photos; albums photographiques; housses pour le rangement et la protection de timbres; albums de timbres; albums de mariage; matériel de reliure pour livres et documents; onglets
[reliure]; appareils et machines pour la reliure [équipements de bureau]; housses pour reliures; relieuses pour le bureau; onglets pour reliures; livrets; chromolithographies
[chromos]; toile pour reliures; fils pour reliures; électrotypes; étoffes pour reliures; galées [imprimerie]; Hectographes; encres; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; chiffres [caractères d’imprimerie]; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; réglettes pour imprimantes; clichés; polices de caractères; imprimeries; imprimeries portatives [articles de bureau]; caractères d’imprimerie; lettres d’acier; caractères typographiques; polices de caractères pour machines à écrire; police de caractères; timbres à adresses; accessoires pour crayons; crayons mécaniques; stylos à bille; ensembles de stylos à bille et de crayons; billes pour stylos à bille; rouleaux de bambou utilisés comme supports pour pinceaux d’écriture; buvards; papier buvard; stylos à brosses; encre de calligraphie; cartouches d’encre pour instruments d’écriture; crayons de couleur; crayons de couleur à plomb; timbres- poste commémoratifs; composteurs; timbres dateurs; décorations pour crayons; encre
à dessin; matériel de dessin pour tableaux noirs; extensions pour crayons; feutre marqueurs; feutres; kits d’empreintes digitales; cartouches pour stylos-plume; stylos à encre; stylos à rouleaux de gel; Boîtes-cadeaux pour instruments d’écriture; stylos à paillettes pour la papeterie; timbres à imprimer; encre pour stylos à encre; encres pour instruments d’écriture; cartouches d’encre pour stylos; stylos à encre; tampons encreurs; tampons encreurs; pierres d’encre [récipients à encre]; stylos sans encre;
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écritoires; encriers; étuis à crayons en cuir; Porte-marqueurs; encres de marquage pour la papeterie; recharges de marqueurs de stylos; timbres à marquer; Humecteurs pour surfaces gumées [articles de bureau]; plumes à écrire; plumes en or; Œuvres d’art mural 3D réalisées en carton; Œuvres d’art mural 3D réalisées en papier; travaux de calligraphie; gravures; gravures et leurs reproductions; gravures; figurines en carton; figurines en papier; figurines en papier mâché; tirages d’arts graphiques; dessins graphiques; tirages graphiques; représentations graphiques; gravures lithographiques; objets d’art lithographiés; lithographies; Oléographies; sculptures décoratives en papier mâché; peintures; tableaux [tableaux] encadrés ou non; peintures et travaux de calligraphie; garnitures pour gâteaux en papier; photogravures; images; portraits; planches [gravures]; reproductions de peintures; sculptures en papier mâché; impressions d’écran en soie; décorations murales en papier; colles pour la papeterie ou le ménage; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; gommes
[colles] pour la papeterie ou le ménage; colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage; publications publicitaires.
Classe 35: Dverance; publicité en ligne; publicité pour recrutement; publicité dans des journaux; rédaction publicitaire; recherches publicitaires; publicité en réponse; agences publicitaires; bannières; planification publicitaire; publicité au cinéma; analyse de publicités; services de publicité; petites annonces classées; publicité dans les magazines; conseils en publicité; publicité extérieure; publicité télévisuelle; publicité radiophonique; services de publicité promotionnelle; la publicité et le marketing; mise à jour de matériel publicitaire; services publicitaires en ligne; publicité en ligne; publicité pour recrutement de personnel; création de matériel publicitaire; publicité électronique pour panneaux d’affichage; publicité par correspondance; mise à disposition d’espaces publicitaires; conseils en publicité de presse; médiation publicitaire; distribution de flyers publicitaires; services de publicité graphique; services de publicité dans la presse; publicité pour films cinématographiques; prestation de services publicitaires; services de publicité et de publicité; publicité et publicité; services de publicité politique; publicité en taxi; organisation de publicité; publicité directe sur le marché; services de petites annonces; publicité pour le compte de tiers; services de recherche publicitaire; services de publicité numérique; publicité pour les cinémas; services d’agences de publicité; publicité par publipostage; services de promotion et de publicité; services de publicité et de promotion; services de publicité et de promotion; promotion commerciale; services de publicité et de marketing; reproduction de matériel publicitaire; services publicitaires pour architectes; publication de documentation publicitaire; mise à jour de matériel publicitaire; location de panneaux publicitaires; location de panneaux publicitaires; location de panneaux d’affichages publicitaires; location de panneaux d’affichage publicitaire; conseils en publicité et en marketing; production de matériel publicitaire; production de matériel publicitaire; décoration de vitrines; décoration de vitrines; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation d’expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation d’événements, d’expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes pour des tiers par le biais de programmes de timbres à échanger; promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de cartes d’utilisateurs privilégiés; promotions des ventes au point d’achat ou de vente, pour des tiers; promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de la distribution et de l’administration de cartes d’utilisateurs privilégiés; systématisation d’informations dans un fichier central; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; services de conseils en recherche de parraineurs; recherche de parraineurs; services publicitaires dans les journaux; publicité dans des
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périodiques, brochures et journaux; mise à disposition d’espaces publicitaires dans des périodiques, des journaux et des magazines; organisation de mise à disposition d’espaces publicitaires dans des journaux; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne par le biais d’un réseau informatique de communication; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; soutien administratif et services de traitement de données; traitement, systématisation et gestion de données; acquisition d’informations commerciales concernant les activités d’entreprises; acquisition d’informations commerciales concernant le statut d’entreprise; services de conseils en matière de traitement de données; acquisition d’informations commerciales; services de conseils en matière de traitement électronique de données; traitement de données automatisé; gestion de dossiers commerciaux; services d’informations statistiques commerciales; études en matière de statistiques commerciales; compilation de données dans des bases de données informatiques; collecte d’informations pour entreprises; collecte et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; collecte d’informations commerciales; collecte de données; collecte de statistiques pour entreprises; compilation et saisie d’informations dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; compilation et systématisation d’informations utilisées dans les transmissions électroniques; compilation et systématisation de communications et données écrites; compilation de répertoires commerciaux; compilation de répertoires commerciaux à éditer sur Internet; compilation de statistiques commerciales; compilation de statistiques et d’informations commerciales; compilation de registres commerciaux; compilation de bases de données informatiques; compilation de répertoires à publier sur l’internet; compilation de répertoires à éditer sur des réseaux informatiques mondiaux ou sur Internet; compilation d’adresses indexées; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation d’informations dans des registres informatisés; compilation de listes de clients potentiels; compilation de listes d’adresses; compilation de données mathématiques; compilation de répertoires commerciaux en ligne; compilation de statistiques politiques; compilation de registres sur les exportateurs; compilation de registres sur les importateurs; compilation de données statistiques destinées à la recherche scientifique; compilation de données statistiques liées aux affaires; compilation de données statistiques en matière de recherche médicale; compilation d’informations statistiques; compilation de modèles statistiques pour la fourniture d’informations sur la dynamique du marché; compilation de statistiques; compilation de statistiques à des fins commerciales; compilation de statistiques en matière de publicité; compilation de statistiques relatives à l’utilisation des soins de santé; compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; services de saisie de données informatiques; adressage d’enveloppes; administration commerciale en matière de méthodes statistiques; administration de programmes d’échanges culturels et éducatifs; services administratifs en matière de marketing; traitement de données administratives; services de conseils en affaires; services d’analyses et d’informations commerciales et d’études de marché; services de conseils en matière d’analyse commerciale; services de conseils en matière d’études de marché; analyse des réactions à la publicité; analyse de réactions à la publicité et d’études de marché; analyse d’informations commerciales; analyse de systèmes de gestion des affaires commerciales; analyse de statistiques commerciales; analyse des tendances commerciales; analyse du comportement des entreprises; analyse de données d’études de marché; analyse de données et de statistiques d’études de marché; analyse de statistiques d’études de marché; analyse des tendances en matière de marketing; analyse de la sensibilisation du public à la publicité; analyse en matière de marketing; analyse d’évaluations en matière de gestion commerciale; services d’assistance et de conseil en matière d’analyse commerciale; recherches de marché; conseils et informations en gestion commerciale d’entreprises; conseils dans le
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domaine de la gestion des affaires commerciales et du marketing; administration de concours à des fins publicitaires; administration de concours à des fins publicitaires; administration d’affaires étrangères; administration de concours à des fins publicitaires; administration de concours à des fins publicitaires; administration d’affaires étrangères; assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de publicité; assistance en planification commerciale; gestion commerciale de centres de conférences; gestion d’affaires pour le compte d’auteurs et d’écrivains; renseignements d’affaires; services de clubs de livres de vente au détail de livres à ses membres; services de vente au détail liés aux articles de papeterie; gestion
d’abonnement à des journaux pour le compte de tiers; services d’abonnement à des journaux; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; services
d’abonnement pour les publications de tiers; services d’abonnement à des publications en ligne de tiers; services d’abonnement à des services internet; services
d’abonnement à une chaîne de télévision; services d’abonnement à des revues électroniques; services d’abonnement à des supports d’information; services
d’abonnement à des offres groupées d’informations; services d’abonnement à des offres groupées de médias; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’abonnement à des services téléphoniques.
La demande de marque de l’Union européenne no 18 341 210 est rejetée pour
2. l’ensemble des produits et services contestés. Elle est maintenue pour les produits et
services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Les demandeurs supporteront les dépens, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 02/03/2021, l’opposante a formé une opposition contre certains des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 341 210 «BOOMJOY» (marque verbale), à savoir contre certains des produits compris dans la classe 16 et certains des services compris dans la classe 35. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque Benelux no 1 416
099 ( marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement Benelux no 1 416 099 de l’opposante;
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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Classe 16: Produits de l’imprimerie, y compris livres, magazines, journaux, bases de données, brochures, photos, périodiques; matériel d’instruction, matériel d’enseignement [produits de l’imprimerie] et matériel d’enseignement (à l’exception des appareils); papier et carton; calendriers; articles de bureau, articles de bureau (à l’exception des meubles); fournitures scolaires; ceintures de collecte pour produits de l’imprimerie.
Classe 35: Médiation et publicité publicitaires, diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; marketing; approche, recherche et analyse de marché; services de tonte; compilation de statistiques; sondages d’opinion; conseils commerciaux en marketing direct; tous les services précités fournis, entre autres, par voie électronique, y compris l’internet.
Classe 41: L’éducation.
Les produits et services contestés, après limitation de l’étendue de l’opposition au nom de l’opposante le 16/10/2021, sont les suivants:
Classe 16: Papier; papier cartonné; presse-papiers; attaches en papier; papier paraffiné; agrafes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier fin; papier paraffiné [papier paraffiné]; dentelle en papier; papier recyclé; papier adhésif; dessous de verre en papier; serviettes en papier; serviettes en papier; carton; papeterie; papier imperméable; Papier bible; presse-papiers; papier de fibres; papier à dessin; papier d’étoffes; papier d’abeille; papier pour annuaires; papier offset; papier absorbant; papier thermique; fanions en papier; fanions en papier; coupe-papier; mouchoirs en papier; papier de soie; badges en papier; bavoirs en papier; papier synthétique; papier autocopiant; papier stencil; papier graphique; papier gommé; papier-verrerie; papier résistant aux millimons; emblèmes en papier; enseignes en papier; étiquettes en papier; étiquettes en papier; papier à en-tête; papier couché; coupe-papier; papier ondulé; boîtes en papier; récipients en papier; papier opaque; lavabos en papier; papier à cahiers; papier d’art; papier pour cuisson; papier pour l’éponge; papier de cuisson; Papier japonais; papier de riz; papier de calligraphie; papier d’étagères; papier pour paillis; nappes en papier; papier kraft; papier pour enveloppes; papier laminé; napperons en papier; napperons en papier; papier pour photocopie; bandes en papier; papier kraft; papier artisanal; papier de doublure; papier de transfert; rembourrage en papier; chemises pour papiers; papier fluorescent; lingettes en papier; papier vellum; papier essuie-tout; papier à épreuves; Attache-lettres; papier pour machines à écrire; papier toilette; arcs en papier; nœuds en papier; papier en vrac; coupures de papier; sacs en papier; blocs de papier; serviettes en papier; serviettes en papier; prospectus; aquarelles; sacs poubelles; sacs à ordures; sacs de congélation; enveloppes; enveloppes en matières plastiques; enveloppes en papier manille; enveloppes [papeterie]; enveloppes pour la papeterie; enveloppes en papier pour le conditionnement; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; sachets [enveloppes, pochettes] en papier pour l’emballage; sachets en matières plastiques pour l’emballage; pochettes en papier pour l’emballage; pochettes pour instruments d’écriture; pochettes à courrier papier; sacs en matières plastiques pour l’emballage; sacs d’emballage en matières plastiques bulles; sacs contenant du papier bulle en matières plastiques pour l’emballage; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; sacs à
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ordures en papier; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; film imperméabilisant en plastique pour l’emballage; film en matières plastiques adhésif pour l’emballage; films plastiques pour le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; films plastiques pour l’emballage et l’empaquetage; film imperméabilisant en plastique pour l’emballage; film adhésif en matière plastique pour l’emballage; films plastiques autocollants pour l’emballage; film alimentaire en matières plastiques à usage domestique; rouleaux de films plastiques pour le conditionnement; rouleaux de film plastique pour le conditionnement; rouleaux de film plastique pour le conditionnement d’aliments; rouleaux de film plastique pour le conditionnement de produits pharmaceutiques; rouleaux de film plastique pour le conditionnement de dispositifs électroniques; déchiqueteurs de papier pour le bureau; papeterie de bureau; papeterie de bureau; armoires pour la papeterie [articles de bureau]; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); tracteurs pour la papeterie et le bureau; coffrets de bureau pour la papeterie [articles de bureau]; distributeurs automatiques de trombones pour le bureau ou la papeterie; maquettes d’architecture; maquettes d’architecture; objets d’art, figurines en papier et en carton, maquettes d’architecture; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; emballages en papier ou en carton pour bouteilles; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; coins adhésifs pour photographies; matières adhésives pour le bureau; rubans adhésifs pour l’emballage; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; adhésifs à usage artistique; adhésifs pour bricolage; adhésifs à usage domestique; adhésifs pour la papeterie; rubans adhésifs double face pour la papeterie; rubans adhésifs double face à usage ménager; colle pour tissus à usage domestique; colle gélatine à usage papetier ou domestique; colle à paillettes pour la papeterie; colles pour la papeterie; colles pour le bureau; gomme arabique à usage papetier ou domestique; toiles gommées pour la papeterie; bandes gommées [papeterie]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; bandes d’étanchéité en carton en papier; colle latex pour la papeterie ou le ménage; pâte destinée aux travaux manuels, à la papeterie ou au ménage [banjaku-nori]; colle au bois à usage domestique; ruban adhésif; colle d’amidon pour la papeterie; colle d’amidon pour la papeterie ou le ménage; colle à postiche pour la papeterie; colle à postiche à usage domestique; rubans auto-adhésifs pour la papeterie; adhésifs plastiques à usage papetier ou domestique; ciments en caoutchouc pour la papeterie; colles gélatines d’algues rouges à usage papetier ou domestique
[funori]; colle d’algues pour la papeterie; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; papier bulle en matières plastiques pour l’emballage; emballages empilés en carton; emballages empilés en papier; sacs pour l’emballage en papier biodégradable; sacs pour l’emballage en matières plastiques biodégradables; sacs en papier pour l’emballage; sacs en papier pour aliments; sachets en papier pour la torréfaction; sacs poubelles en matières plastiques; récipients pour aliments biodégradables à base de pâte à papier; blisters; blisters pour l’emballage; nœuds pour décorer un emballage; classeurs de boîtes; boîtes en papier ou en carton; papier brun pour emballage; boîtes en carton; boîtes pliables en papier; film alimentaire; emballages pour pièces de monnaie; emballages en carton; boîtes d’emballage en carton pliables; boîtes d’emballage en carton prêtes à l’emploi; boîtes en carton pour pizzas; conteneurs d’expédition en carton; sacs à poignées; étuis de transport en papier; étuis de transport spécialement adaptés pour contenir des cartes de collection; étuis de transport spécialement adaptés pour contenir des cartes à collectionner sportives; boîtes en carton pour œufs; caisses en carton ondulé; boîtes en carton pour le conditionnement; caisses en carton ondulé; film d’acétate de cellulose pour emballage; litières pour chat sous forme de sacs en plastique; film d’acétate de cellulose pour emballage; Emballages cadeaux de Noël; boîtes en carton pour gâteaux; récipients en carton; boîtes en carton pour cadeaux; boîtes de rangement en carton à usage domestique; tubes d’envoi en carton; matériaux de décoration et d’art et supports; art, artisanat et équipement de
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modélisation; films plastiques adhésifs pour le montage d’images; Celluloïdes d’animation; appareils pour le collage des photographies; appliques en papier; charbon pour artistes; matériel pour les artistes; matériel à modeler pour artistes; crayons pour artistes; pastels pour artistes; stylos pour artistes; pinceaux pour l’application de peintures; toiles pour la peinture; gravures en toile; panneaux en toile pour artistes; craie; barres de serrage pour artistes; craie pour la lithographie; porte-craie; craies pour artistes; craies de couleur; craie à dessiner; crayons de charbon de bois; pinceaux pour artistes; godets d’aquarelle pour artistes; kits de peinture d’art et d’artisanat; boîtes de peinture pour enfants; pistolets [instruments de dessin]; brosses pour épousseter les gommes; gabarits à effacer; poignées en matières plastiques pour pinceaux; panneaux d’illustration; argile à modeler pour enfants; pâte à modeler; argile à modeler; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; papier pliant à origami; boîtes de peinture; chevalets pour peintres; gants de peinture pour l’application de peinture; palettes pour peintres; travaux de coupe du papier; matériel d’artisanat en papier; duplicateurs de secours; pointes à tracer pour le dessin; triangles en tant qu’instruments de dessin; pochoirs pour papiers peints; crayons à dessin; Bâtonnets pour encre chinoise; sable de couleur artisanale et artistique; nuanciers; fiches d’échantillons de couleur; stylos de couleur; stylos à colorier; compas de tracé; craies; papier crépon; serpentins en papier crépon; décorations en papier pour aliments; mousses décoratives en papier; pinceaux pour peintres décorateurs; formes de papier coupé; équerres à dessin; gabarits à tracer; planches à dessin; planches à dessin [articles pour peintres]; livres de dessin; pinceaux
à dessin; instruments de dessin; fournitures pour le dessin; cires à modeler non à usage dentaire; pastels à l’huile; pinces pour pinceaux magnétiques; matériaux à modeler; pâte à modeler; Stylos à encre Inde; Encres indiennes; bâtons d’encre; Papier japonais pour travaux manuels; pierres lithographiques; Échoppes pour graver à l’eau-forte; stylos de gravure à l’eau-forte; Courbes françaises; peignes à marbrer; appuie-main pour peintres; rouleaux de peintres en bâtiment; pochoirs pour dessin; blocs de chevelure; stylos pour artistes en bois électrique; planches à graver; règles à dessiner; tire-fonds; trousses à dessin; sachets pour la cuisson par micro-ondes; bannières en papier; bavoirs en papier; bavoirs à manches en papier; fanions en papier; lingettes en cellulose; papier de soie brut pour la toilette; dessous de carafes en carton; dessous de carafes en papier; dessous de verre en papier pour cocktails; supports pour monnaies; décorations en carton pour produits alimentaires; papier pour recouvrir des plateaux dentaires; sets de table en carton; coussinets absorbants d’entraînement jetables pour animaux domestiques; sous-couches absorbantes jetables pour animaux domestiques; serviettes jetables; papier d’armoire parfumé ou non; sous-bocks en carton; sous-bocks en papier; serviettes de séchage en papier; tapis pour le visage en papier; serviettes de toilette en papier; mouchoirs en papier pour le visage; cache-pot en papier; drapeaux en papier; papier pour l’emballage des aliments; sacs-poubelles en papier à usage domestique; mouchoirs de poche en papier; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; essuie-mains hygiéniques en papier; rouleaux d’essuie-tout; tampons démaquillants en papier; dessous de chopes à bière; dessous de verre en papier pour chopes de bière; dessous de verre en papier pour verres à boire; papier de serviettes; serviettes en papier à usage ménager; serviettes en cellulose à usage cosmétique; serviettes en cellulose à usage domestique; bavoirs pour bébés en papier; parasols à cocktails en papier; filtres à café en papier; papier pour tables d’examen médical; blocs en papier pour le changement de couches; tapis en papier pour animaux de compagnie; mouchoirs en papier à usage cosmétique; revêtements de toilettes en papier; couvre-sièges en papier pour toilettes; lingettes en papier pour le nettoyage; papier parplé; écriteaux en papier; écriteaux en papier ou en carton; carnets; sacs à ordures en papier; papier parfumé pour tiroirs; pelles en carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques; décorations de table en papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; sets de table en carton; chemins de table en cellulose; chemins de table en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; rouleaux de caisse enregistreuse; mouchoirs pour se démaquiller en
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papier; papier hygiénique; rouleaux de toilette; serviettes en papier; filtres à eau en papier; matières filtrantes en papier; papier-filtre; filtres en papier pour cafetières; filtres à thé en papier; papier et carton; papier et carton industriels; papier résistant à l’acide; porte-affiches en papier ou en carton; fiches vierges; bandes informatiques en papier vierge pour l’enregistrement de programmes; papier bond; panneaux bristol; grandes feuilles; papier pour cartes de visite [semi-fini]; papier calqué; papier carbone; papier autocopiant; cartons; support en carton pour la reliure; carton à base de mûrier à papier
[senkasi]; tubes en carton; carton coloré; papier informatique; papier à copier [papeterie]; papier crépon à usage domestique; papier d’impression numérique; papier pour diluer la tee-sublimation; papier pour électrocardiographes; papier électrostatique; papier pour transmission de télécopies; papier de remplissage; feuillets; papier thermosensible; papier calorifique; papier à usage domestique; papier imitation cuir; papier ivoire; Ficelles de papier de cérémonies japonaises [mizuhiki]; Papier japonais [torinoko-gami]; papier coupé au laser; papier pour impression laser; papier à lettres [produits finis]; carton de conteneur; carton ondulé; papier industriel; manilaboard en ivoire; plaques de revêtement pour carton ondulé; papier pour l’impression offset de dépliants; papier pour la fabrication de draps chirurgicaux; papier pour la fabrication de sachets de thé; papier de sécurité; produits de l’imprimerie; livres; Décalcomanies 3D pour toutes surfaces; carnets d’adresses; étiquettes d’adresses; des listes d’adresses; transferts adhésifs; décorations murales adhésives en papier; calendriers de l’avent; panneaux de publicité en carton; panneaux de publicité en papier; brochures publicitaires; affiches publicitaires; enseignes en carton; panneaux publicitaires en papier; agendas; almanachs; faire-part
[papeterie]; revues annuelles [publications imprimées]; appliqué sous forme de décalcomanies; carnets de rendez-vous; plans architecturaux; pages d’archivage; images d’art; gravures d’art; cahiers d’activités; albums de bébé; livres de bébé; bibles; livres d’anniversaire; couvertures de livres; signets en métaux précieux; papier de couverture de livres; articles pour reliures; livrets; assiettes; livres pour enfants; livres dans le domaine des cours de golf; livres dans le domaine des jeux et des jeux; registres commerciaux; carnets de réception; cahiers d’activités pour enfants; livres pour enfants comportant un élément audio; livres de pluie pour enfants; répertoires de villes; livres de table de café; livres commémoratifs; livres de composition; carnets d’écran de jeux informatiques; livres de cuisine; papeterie et fournitures scolaires; machines de bureau; albums photos et albums de collection; matériel d’impression et de reliure; instruments d’écriture et de timbrage; blocs comptables; plaques d’adresse; feuilles adhésives pour la papeterie; étiquettes autocollantes; étiquettes adhésives en papier; blocs-notes adhésifs; blocs-notes adhésifs; pastilles adhésives [papeterie]; étiquettes adhésives imprimées; coupe-ruban adhésif [articles de papeterie]; distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie]; distributeurs de ruban adhésif à usage domestique ou papetier; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; lettres et chiffres adhésifs; lettres et chiffres adhésifs en vinyle; guides d’angles [instruments de dessin]; traceurs d’angles
[instruments de dessin]; matériaux de modélisation aromatiques; supports d’art; distributeurs automatiques de adhésifs pour le bureau; distributeurs automatiques de bande adhésive pour le bureau; porte-badges [articles de bureau]; porte-badges en plastique [articles de bureau]; étiquettes de contrôle pour le retrait de bagages en carton; étiquettes en papier pour la déclaration de bagages; classeurs; cartes vierges; règles pour tableaux noirs; tableaux de flip vierges; journaux vierges; carnets en papier vierge; serre-livres; signets; signets non en métaux précieux; sous-main de bureau civil; supports de bureau pour calendriers; supports pour calendriers; porte-cartes; instruments de correction et d’effaçage; matériel didactique; effaceurs de tableaux noirs
[effaceurs]; gommes à effacer; effaceurs de craie; film de correction pour caractères typographiques; liquides correcteurs [articles de bureau]; encres à corriger
[héliographie]; liquides correcteurs pour clichés d’imprimerie; crayons correcteurs pour caractères typographiques; rubans correcteurs pour caractères typographiques; correcteurs liquides pour documents; crayons correcteurs; stylos correcteurs; bâtonnets correcteurs; marqueurs effaçables secs; effaceurs électriques; produits pour effacer;
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effaceurs d’encre; recharges de crayons; gommes à effacer; gommes pour effacer le texte écrit; grattoirs de bureau; rubans correcteurs pour machines à écrire; machines à écrire; éléments de dactylographie pour machines à écrire; effaceurs de tableaux blancs; modèles anatomiques à usage pédagogique et éducatif; tables arithmétiques; Atlas; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement]; tableaux noirs; cartes; globes célestes; ardoises pour enfants; diagrammes; matériel d’éducation et d’instruction; livres éducatifs; cahiers d’exercice; cartes géographiques; coupes histologiques pour l’enseignement; cartes murales illustrées à usage éducatif; globes de levage magnétiques; manuels d’instruction; cartes; boîtes de peinture destinées aux écoles; matériel d’enseignement en papier; matériel de cours par correspondance imprimé; matériel d’éducation imprimé; tableaux imprimés; guides d’activités pédagogiques imprimés; petits tableaux noirs; globes terrestres; matériel d’enseignement à l’exception des appareils; modèles tridimensionnels à usage éducatif; ardoises pour écrire; plaques à adresses pour machines à adresser; machines à imprimer des adresses; cadres à composer [imprimerie]; presses à cartes de crédit, non électriques; appareils pour la destruction de documents [machines de bureau]; appareils pour plastifier des documents pour le bureau; duplicateurs; taille-crayons électriques; agrafeuses électriques pour bureaux; machines à écrire électriques; appareils électriques de thermoscellage pour le bureau; machines d’affranchissement électroniques et électriques; machines à écrire électroniques; machines de bureau pour cacheter les enveloppes; machines à affranchir de bureau; machines à massicoter pour le bureau; appareils à main à étiqueter; rouleaux encreurs pour machines de bureau; imprimantes de bureau; rubans encreurs; machines d’impression d’étiquettes à usage domestique et papetier; machines à insérer la lettre pour le bureau; machines de bureau pour trier des documents; machines de bureau pour timbrer le courrier; albums; albums pour collectionner des cartes magnétiques; albums pour autocollants; albums d’autographes; livres d’autographes; livres de cercueils [albums photos]; albums de monnaie; albums de collection; albums d’occasions; mini albums photos; albums photographiques; housses pour le rangement et la protection de timbres; albums de timbres; albums de mariage; matériel de reliure pour livres et documents; onglets
[reliure]; appareils et machines pour la reliure [équipements de bureau]; housses pour reliures; relieuses pour le bureau; onglets pour reliures; livrets; chromolithographies
[chromos]; toile pour reliures; fils pour reliures; électrotypes; étoffes pour reliures; galées
[imprimerie]; Hectographes; encres; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; chiffres [caractères d’imprimerie]; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; réglettes pour imprimantes; clichés; polices de caractères; imprimeries; imprimeries portatives [articles de bureau]; caractères d’imprimerie; lettres d’acier; caractères typographiques; polices de caractères pour machines à écrire; police de caractères; timbres à adresses; accessoires pour crayons; crayons mécaniques; stylos à bille; ensembles de stylos à bille et de crayons; billes pour stylos à bille; rouleaux de bambou utilisés comme supports pour pinceaux d’écriture; buvards; papier buvard; stylos à brosses; encre de calligraphie; cartouches d’encre pour instruments d’écriture; crayons de couleur; crayons de couleur à plomb; timbres-poste commémoratifs; composteurs; timbres dateurs; décorations pour crayons; encre à dessin; matériel de dessin pour tableaux noirs; extensions pour crayons; feutre marqueurs; feutres; kits d’empreintes digitales; cartouches pour stylos-plume; stylos à encre; stylos à rouleaux de gel; Boîtes- cadeaux pour instruments d’écriture; stylos à paillettes pour la papeterie; timbres à imprimer; encre pour stylos à encre; encres pour instruments d’écriture; cartouches d’encre pour stylos; stylos à encre; tampons encreurs; tampons encreurs; pierres d’encre
[récipients à encre]; stylos sans encre; écritoires; encriers; étuis à crayons en cuir; Porte- marqueurs; encres de marquage pour la papeterie; recharges de marqueurs de stylos; timbres à marquer; Humecteurs pour surfaces gumées [articles de bureau]; plumes à écrire; plumes en or; Œuvres d’art mural 3D réalisées en carton; Œuvres d’art mural 3D réalisées en papier; travaux de calligraphie; gravures; gravures et leurs reproductions; gravures; figurines en carton; figurines en papier; figurines en papier mâché; tirages
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d’arts graphiques; dessins graphiques; tirages graphiques; représentations graphiques; gravures lithographiques; objets d’art lithographiés; lithographies; Oléographies; sculptures décoratives en papier mâché; peintures; tableaux [tableaux] encadrés ou non; peintures et travaux de calligraphie; garnitures pour gâteaux en papier; photogravures; images; portraits; planches [gravures]; reproductions de peintures; sculptures en papier mâché; impressions d’écran en soie; décorations murales en papier; colles pour la papeterie ou le ménage; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage; publications publicitaires.
Classe 35: Publicité; publicité en ligne; publicité pour recrutement; publicité dans des journaux; rédaction publicitaire; recherches publicitaires; publicité en réponse; agences publicitaires; bannières; planification publicitaire; publicité au cinéma; analyse de publicités; services de publicité; petites annonces classées; publicité dans les magazines; conseils en publicité; publicité extérieure; publicité télévisuelle; publicité radiophonique; services de publicité promotionnelle; la publicité et le marketing; mise à jour de matériel publicitaire; services publicitaires en ligne; publicité en ligne; publicité pour recrutement de personnel; création de matériel publicitaire; publicité électronique pour panneaux d’affichage; publicité par correspondance; mise à disposition d’espaces publicitaires; conseils en publicité de presse; médiation publicitaire; distribution de flyers publicitaires; services de publicité graphique; services de publicité dans la presse; publicité pour films cinématographiques; prestation de services publicitaires; services de publicité et de publicité; publicité et publicité; services de publicité politique; publicité en taxi; organisation de publicité; publicité directe sur le marché; services de petites annonces; publicité pour le compte de tiers; services de recherche publicitaire; services de publicité numérique; publicité pour les cinémas; services d’agences de publicité; publicité par publipostage; services de promotion et de publicité; services de publicité et de promotion; services de publicité et de promotion; promotion commerciale; services de publicité et de marketing; reproduction de matériel publicitaire; services publicitaires pour architectes; publication de documentation publicitaire; mise à jour de matériel publicitaire; location de panneaux publicitaires; location de panneaux publicitaires; location de panneaux d’affichages publicitaires; location de panneaux d’affichage publicitaire; conseils en publicité et en marketing; production de matériel publicitaire; production de matériel publicitaire; décoration de vitrines; décoration de vitrines; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation d’expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation d’événements, d’expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes pour des tiers par le biais de programmes de timbres à échanger; promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de cartes d’utilisateurs privilégiés; promotions des ventes au point d’achat ou de vente, pour des tiers; promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de la distribution et de l’administration de cartes d’utilisateurs privilégiés; systématisation d’informations dans un fichier central; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; services de conseils en recherche de parraineurs; recherche de parraineurs; services publicitaires dans les journaux; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; mise à disposition d’espaces publicitaires dans des périodiques, des journaux et des magazines; organisation de mise à disposition d’espaces publicitaires dans des journaux; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne par le biais d’un réseau informatique de communication; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; soutien administratif et services de traitement de données; traitement, systématisation et gestion de données; acquisition d’informations
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commerciales concernant les activités d’entreprises; acquisition d’informations commerciales concernant le statut d’entreprise; services de conseils en matière de traitement de données; acquisition d’informations commerciales; services de conseils en matière de traitement électronique de données; traitement de données automatisé; gestion de dossiers commerciaux; services d’informations statistiques commerciales; études en matière de statistiques commerciales; compilation de données dans des bases de données informatiques; collecte d’informations pour entreprises; collecte et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; collecte d’informations commerciales; collecte de données; collecte de statistiques pour entreprises; compilation et saisie d’informations dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; compilation et systématisation d’informations utilisées dans les transmissions électroniques; compilation et systématisation de communications et données écrites; compilation de répertoires commerciaux; compilation de répertoires commerciaux à éditer sur Internet; compilation de statistiques commerciales; compilation de statistiques et d’informations commerciales; compilation de registres commerciaux; compilation de bases de données informatiques; compilation de répertoires à publier sur l’internet; compilation de répertoires à éditer sur des réseaux informatiques mondiaux ou sur Internet; compilation d’adresses indexées; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation d’informations dans des registres informatisés; compilation de listes de clients potentiels; compilation de listes d’adresses; compilation de données mathématiques; compilation de répertoires commerciaux en ligne; compilation de statistiques politiques; compilation de registres sur les exportateurs; compilation de registres sur les importateurs; compilation de données statistiques destinées à la recherche scientifique; compilation de données statistiques liées aux affaires; compilation de données statistiques en matière de recherche médicale; compilation d’informations statistiques; compilation de modèles statistiques pour la fourniture d’informations sur la dynamique du marché; compilation de statistiques; compilation de statistiques à des fins commerciales; compilation de statistiques en matière de publicité; compilation de statistiques relatives à l’utilisation des soins de santé; compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; services de saisie de données informatiques; adressage d’enveloppes; administration commerciale en matière de méthodes statistiques; administration de programmes d’échanges culturels et éducatifs; services administratifs en matière de marketing; traitement de données administratives; services de conseils en affaires; services d’analyses et d’informations commerciales et d’études de marché; services de conseils en matière d’analyse commerciale; services de conseils en matière d’études de marché; analyse des réactions à la publicité; analyse de réactions à la publicité et d’études de marché; analyse d’informations commerciales; analyse de systèmes de gestion des affaires commerciales; analyse de statistiques commerciales; analyse des tendances commerciales; analyse du comportement des entreprises; analyse de données d’études de marché; analyse de données et de statistiques d’études de marché; analyse de statistiques d’études de marché; analyse des tendances en matière de marketing; analyse de la sensibilisation du public à la publicité; analyse en matière de marketing; analyse d’évaluations en matière de gestion commerciale; services d’assistance et de conseil en matière d’analyse commerciale; recherches de marché; conseils et informations en gestion commerciale d’entreprises; conseils dans le domaine de la gestion des affaires commerciales et du marketing; administration de concours à des fins publicitaires; administration de concours à des fins publicitaires; administration d’affaires étrangères; assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de publicité; assistance en planification commerciale; gestion commerciale de centres de conférences; gestion d’affaires pour le compte d’auteurs et d’écrivains; renseignements d’affaires; services de clubs de livres de vente au détail de livres à ses membres; services de vente au détail liés aux articles de papeterie; gestion d’abonnement à des journaux pour le compte de tiers; services d’abonnement à des
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journaux; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; services d’abonnement pour les publications de tiers; services d’abonnement à des publications en ligne de tiers; services d’abonnement à des services internet; services d’abonnement à une chaîne de télévision; services d’abonnement à des revues électroniques; services d’abonnement à des supports d’information; services d’abonnement à des offres groupées d’informations; services d’abonnement à des offres groupées de médias; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’abonnement à des services téléphoniques.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Il ressort de l’utilisation, dans la liste des produits et services de l’opposante, du terme «y compris» que ces produits et services spécifiques n’y figurent qu’à titre d’exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection n’est pas limitée à ces derniers. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,-T 224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 16
Le papier et le carton figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Le matériel didactique (à l’exception des appareils) est inclus dans la catégorie générale du matériel didactique de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits de l’imprimerie figurent à l’identique dans les deux listes de produits, bien que, dans la liste de l’opposante, ils soient suivis de la phrase «y compris livres, journaux, magazines, guides, magazines de programmes, affiches, brochures et dépliants».
Les presse-papiers contestés; attaches en papier; agrafes en papier; papeterie; presse- papiers; coupe-papier; badges en papier; étiquettes en papier; étiquettes en papier; papier à en-tête; papier à cahiers; papier pour enveloppes; papier laminé; chemises pour papiers; Attache-lettres; blocs de papier; enveloppes; enveloppes en matières plastiques; enveloppes en papier manille; enveloppes [papeterie]; enveloppes pour la papeterie; pochettes pour instruments d’écriture; pochettes à courrier papier; papeterie de bureau; papeterie de bureau; armoires pour la papeterie [articles de bureau]; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); tracteurs pour la papeterie et le bureau; coffrets de bureau pour la papeterie [articles de bureau]; colle à paillettes pour la papeterie; ruban adhésif; craie; porte-craie; serpentins en papier crépon; papier à copier
[papeterie]; étiquettes d’adresses; agendas; carnets de réception; papeterie et fournitures scolaires; machines de bureau; matériel d’impression et de reliure; instruments d’écriture et de timbrage; blocs comptables; plaques d’adresse; feuilles adhésives pour la papeterie; étiquettes autocollantes; étiquettes adhésives en papier; blocs-notes adhésifs; blocs-notes adhésifs; pastilles adhésives [papeterie]; étiquettes
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adhésives imprimées; coupe-ruban adhésif [articles de papeterie]; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; distributeurs de ruban adhésif à usage domestique ou papetier; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; lettres et chiffres adhésifs; lettres et chiffres adhésifs en vinyle; guides d’angles [instruments de dessin]; traceurs d’angles [instruments de dessin]; matériaux de modélisation aromatiques; supports d’art; distributeurs automatiques de adhésifs pour le bureau; distributeurs automatiques de bande adhésive pour le bureau; porte-badges [articles de bureau]; porte-badges en plastique [articles de bureau]; classeurs; cartes vierges; règles pour tableaux noirs; tableaux de flip vierges; journaux vierges; carnets en papier vierge; serre-livres; signets; signets non en métaux précieux; sous-main de bureau civil; supports de bureau pour calendriers; supports pour calendriers; porte-cartes; instruments de correction et d’effaçage; stylos à paillettes pour la papeterie; encres; coupe-papier; déchiqueteurs de papier pour le bureau; distributeurs automatiques de trombones pour le bureau ou la papeterie; plaques à adresses pour machines à adresser; machines à imprimer des adresses; cadres à composer [imprimerie]; presses à cartes de crédit, non électriques; appareils pour la destruction de documents [machines de bureau]; appareils pour plastifier des documents pour le bureau; duplicateurs; taille-crayons électriques; agrafeuses électriques pour bureaux; machines à écrire électriques; appareils électriques de thermoscellage pour le bureau; machines d’affranchissement électroniques et électriques; machines à écrire électroniques; machines de bureau pour cacheter les enveloppes; machines à affranchir de bureau; machines à massicoter pour le bureau; appareils à main à étiqueter; rouleaux encreurs pour machines de bureau; imprimantes de bureau; rubans encreurs; machines d’impression d’étiquettes à usage domestique et papetier; machines à insérer la lettre pour le bureau; machines de bureau pour trier des documents; machines de bureau pour timbrer le courrier; Encres indiennes; bâtons d’encre; articles pour reliures; effaceurs de tableaux noirs [effaceurs]; gommes à effacer; effaceurs de craie; film de correction pour caractères typographiques; liquides correcteurs [articles de bureau]; encres à corriger [héliographie]; liquides correcteurs pour clichés d’imprimerie; crayons correcteurs pour caractères typographiques; rubans correcteurs pour caractères typographiques; correcteurs liquides pour documents; crayons correcteurs; stylos correcteurs; bâtonnets correcteurs; marqueurs effaçables secs; effaceurs électriques; produits pour effacer; effaceurs d’encre; recharges de crayons; gommes à effacer; gommes pour effacer le texte écrit; grattoirs de bureau; rubans correcteurs pour machines à écrire; machines à écrire; éléments de dactylographie pour machines à écrire; effaceurs de tableaux blancs; matériel de reliure pour livres et documents; onglets [reliure]; appareils et machines pour la reliure [équipements de bureau]; housses pour reliures; relieuses pour le bureau; onglets pour reliures; livrets; chromolithographies [chromos]; toile pour reliures; fils pour reliures; électrotypes; étoffes pour reliures; galées [imprimerie]; Hectographes; rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs; chiffres [caractères d’imprimerie]; blanchets pour l’imprimerie non en matières textiles; réglettes pour imprimantes; clichés; polices de caractères; imprimeries; imprimeries portatives [articles de bureau]; caractères d’imprimerie; lettres d’acier; caractères typographiques; polices de caractères pour machines à écrire; police de caractères; accessoires pour crayons; crayons mécaniques; stylos à bille; ensembles de stylos à bille et de crayons; billes pour stylos à bille; rouleaux de bambou utilisés comme supports pour pinceaux d’écriture; buvards; papier buvard; stylos à brosses; encre de calligraphie; cartouches d’encre pour instruments d’écriture; crayons de couleur; crayons de couleur à plomb; timbres-poste commémoratifs; composteurs; timbres dateurs; décorations pour crayons; encre à dessin; matériel de dessin pour tableaux noirs; extensions pour crayons; feutre marqueurs; feutres; kits d’empreintes digitales; cartouches pour stylos-plume; stylos à encre; stylos à rouleaux de gel; Boîtes-cadeaux pour instruments d’écriture; timbres à imprimer; encre pour stylos à encre; encres pour instruments d’écriture; cartouches d’encre pour stylos; stylos à encre; tampons encreurs; tampons encreurs; pierres d’encre [récipients à encre]; stylos sans encre; écritoires; encriers; étuis à crayons en cuir; Porte-marqueurs; encres de
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marquage pour la papeterie; recharges de marqueurs de stylos; timbres à marquer;
Humecteurs pour surfaces gumées [articles de bureau]; plumes à écrire; les NIB en or peuvent tous être classés dans la catégorie des équipements de papeterie et d’imprimerie et pour reliures, machines et articles de bureau, et sont inclus dans la vaste catégorie des articles de bureau, articles de bureau (à l’exception des meubles) de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Papier à lettres contesté; papier paraffiné; papier fin; papier paraffiné [papier paraffiné];
papier recyclé; papier adhésif; carton; papier imperméable; Papier bible; papier de fibres;
papier pour annuaires; papier thermique; papier synthétique; papier autocopiant; papier graphique; papier gommé; papier-verrerie; papier couché; papier pour cuisson; papier pour l’éponge; papier de cuisson; papier pour paillis; papier kraft; papier pour photocopie;
papier de doublure; papier vellum; papier à épreuves; papier pour machines à écrire;
papier parplé; papier résistant à l’acide; porte-affiches en papier ou en carton; fiches vierges; bandes informatiques en papier vierge pour l’enregistrement de programmes;
papier bond; panneaux bristol; grandes feuilles; papier pour cartes de visite [semi-fini];
papier calqué; papier carbone; papier autocopiant; cartons; support en carton pour la reliure; carton à base de mûrier à papier [senkasi]; carton coloré; papier informatique;
papier crépon à usage domestique; papier d’impression numérique; papier pour diluer la tee-sublimation; papier pour électrocardiographes; papier électrostatique; papier pour transmission de télécopies; papier de remplissage; feuillets; papier thermosensible;
papier calorifique; papier à usage domestique; papier imitation cuir; papier ivoire; Ficelles de papier de cérémonies japonaises [mizuhiki]; Papier japonais [torinoko-gami]; papier coupé au laser; papier pour impression laser; papier à lettres [produits finis]; papier à dessin; papier stencil; papier d’art; Papier japonais; papier de riz; papier de calligraphie;
papier kraft; papier artisanal; papier de transfert; papier fluorescent; papier opaque; les matériaux et supports de décoration et d’art sont inclus dans la vaste catégorie du papier et du carton de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
La vaste catégorie du papier et du carton de l’opposante comprend des matières premières ou des produits semi-finis qui sont utilisés dans l’industrie manufacturière pour fabriquer des produits finis. Par conséquent, ils incluent le papier d’ abeilles contesté; papier offset; papier ondulé; papier en vrac; papier et carton industriels; carton de conteneur; carton ondulé; papier industriel; manilaboard en ivoire; plaques de revêtement pour carton ondulé; papier pour l’impression offset de dépliants; papier pour la fabrication de draps chirurgicaux; papier pour la fabrication de sachets de thé; papier de sécurité. Ces produits sont dès lors identiques.
Albums photos et albums de collection contestés; étiquettes de contrôle pour le retrait de bagages en carton; étiquettes en papier pour la déclaration de bagages; matériel didactique; fanions en papier; emblèmes en papier; enseignes en papier; prospectus; fanions en papier; livres; Décalcomanies 3D pour toutes surfaces; carnets d’adresses; des listes d’adresses; transferts adhésifs; décorations murales adhésives en papier; calendriers de l’avent; panneaux de publicité en carton; panneaux de publicité en papier; brochures publicitaires; affiches publicitaires; enseignes en carton; panneaux publicitaires en papier; almanachs; faire-part [papeterie]; revues annuelles [publications imprimées]; appliqué sous forme de décalcomanies; carnets de rendez-vous; plans architecturaux; pages d’archivage; images d’art; gravures d’art; assiettes; Atlas; diagrammes; cartes géographiques; manuels d’instruction; cartes; timbres à adresses; tirages d’arts graphiques; planches [gravures]; publications publicitaires; livres de dessin; cahiers d’activités; albums de bébé; livres de bébé; bibles; livres d’anniversaire; couvertures de livres; signets en métaux précieux; papier de couverture de livres; livrets; livres pour enfants; livres dans le domaine des cours de golf; livres dans le domaine des jeux et des jeux; registres commerciaux; cahiers d’activités pour enfants; livres pour enfants comportant un élément audio; livres de pluie pour enfants; répertoires de villes;
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livres de table de café; livres commémoratifs; livres de composition; carnets d’écran de jeux informatiques; livres de cuisine; albums; albums pour collectionner des cartes magnétiques; albums pour autocollants; albums d’autographes; livres d’autographes; livres de cercueils [albums photos]; albums de monnaie; albums de collection; albums d’occasions; mini albums photos; albums photographiques; housses pour le rangement et la protection de timbres; albums de timbres; albums de mariage; coupures de papier; aquarelles; maquettes d’architecture; maquettes d’architecture; Œuvres d’art mural 3D réalisées en carton; Œuvres d’art mural 3D réalisées en papier; travaux de calligraphie; gravures; gravures et leurs reproductions; gravures; figurines en carton; figurines en papier; figurines en papier mâché; dessins graphiques; tirages graphiques; représentations graphiques; gravures lithographiques; objets d’art lithographiés; lithographies; Oléographies; sculptures décoratives en papier mâché; peintures; tableaux [tableaux] encadrés ou non; peintures et travaux de calligraphie; garnitures pour gâteaux en papier; photogravures; images; portraits; reproductions de peintures; sculptures en papier mâché; impressions d’écran en soie; les décorations murales en papier sont incluses dans la catégorie générale des produits de l’ imprimerie de l’opposante, y compris les livres, magazines, journaux, bases de données, brochures, photographies, périodiques. Dès lors, ils sont identiques.
Les modèles anatomiques à usage pédagogique et éducatif contestés; tables arithmétiques; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d’enseignement]; tableaux noirs; cartes; globes célestes; ardoises pour enfants; matériel d’éducation et d’instruction; livres éducatifs; cahiers d’exercice; coupes histologiques pour l’enseignement; cartes murales illustrées à usage éducatif; globes de levage magnétiques; matériel d’enseignement en papier; matériel de cours par correspondance imprimé; matériel d’éducation imprimé; tableaux imprimés; guides d’activités pédagogiques imprimés; petits tableaux noirs; globes terrestres; modèles tridimensionnels à usage éducatif; les ardoises sont toutes des matières d’instruction et sont dès lors incluses dans le matériel d’ instruction de l’opposante ou les chevauchent; fournitures scolaires. Dès lors, ils sont identiques.
Papier d’ étoffe contesté; art, artisanat et équipement de modélisation; films plastiques adhésifs pour le montage d’images; Celluloïdes d’animation; appareils pour le collage des photographies; appliques en papier; charbon pour artistes; matériel pour les artistes; matériel à modeler pour artistes; crayons pour artistes; pastels pour artistes; stylos pour artistes; pinceaux pour l’application de peintures; toiles pour la peinture; gravures en toile; panneaux en toile pour artistes; barres de serrage pour artistes; craie pour la lithographie; craies pour artistes; craies de couleur; craie à dessiner; crayons de charbon de bois; pinceaux pour artistes; godets d’aquarelle pour artistes; kits de peinture d’art et d’artisanat; boîtes de peinture pour enfants; pistolets [instruments de dessin]; brosses pour épousseter les gommes; gabarits à effacer; poignées en matières plastiques pour pinceaux; panneaux d’illustration; argile à modeler pour enfants; pâte à modeler; argile à modeler; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; papier pliant à origami; boîtes de peinture; chevalets pour peintres; gants de peinture pour l’application de peinture; palettes pour peintres; travaux de coupe du papier; matériel d’artisanat en papier; duplicateurs de secours; pointes à tracer pour le dessin; triangles en tant qu’instruments de dessin; pochoirs pour papiers peints; crayons à dessin; Bâtonnets pour encre chinoise; sable de couleur artisanale et artistique; nuanciers; fiches d’échantillons de couleur; stylos de couleur; stylos à colorier; compas de tracé; craies; papier crépon; pinceaux pour peintres décorateurs; formes de papier coupé; équerres à dessin; gabarits à tracer; planches à dessin; planches à dessin [articles pour peintres]; pinceaux à dessin; instruments de dessin; fournitures pour le dessin; cires à modeler non à usage dentaire; pastels à l’huile; pinces pour pinceaux magnétiques; matériaux à modeler; pâte à modeler; Stylos à encre Inde; Papier japonais pour travaux manuels; pierres lithographiques; Échoppes pour graver à l’eau-forte; stylos de gravure à l’eau-
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forte; Courbes françaises; peignes à marbrer; appuie-main pour peintres; rouleaux de peintres en bâtiment; pochoirs pour dessin; blocs de chevelure; stylos pour artistes en bois électrique; planches à graver; règles à dessiner; tire-fonds; trousses à dessin; les boîtes de peinture destinées à être utilisées dans les écoles appartiennent toutes à une large catégorie de matériaux utilisés pour réaliser des œuvres/dessins d’art et sont donc, à tout le moins, similaires aux fournitures scolaires de l’opposante, étant donné que ces produits peuvent avoir la même destination et coïncider au niveau du public pertinent, des canaux de distribution et des producteurs.
Les œuvres d’art et figurines en papier et en carton et les modèles d’architectes contestés sont à tout le moins similaires aux produits de l’opposante, y compris livres, magazines, journaux, bases de données, brochures, photographies, périodiques, étant donné que les produits contestés présentent des liens étroits avec les produits de l’opposante. Leur nature est similaire dans la mesure où ils peuvent tous consister en des représentations ou des œuvres artistiques d’images, de portraits, de bâtiments, etc. et/ou ont une valeur artistique. En outre, ils peuvent provenir des mêmes producteurs et avoir les mêmes canaux de distribution (galeries, magasins spécialisés pour photographies et œuvres d’art/figurines ou modèles architecturaux vendus en tant qu’œuvres d’art). Ils peuvent également cibler le même public pertinent.
Bandes en papier contestées; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; coins adhésifs pour photographies; matières adhésives pour le bureau; rubans adhésifs pour l’emballage; rubans (adhésifs) pour la papeterie ou le ménage; adhésifs à usage artistique; adhésifs
pour bricolage; adhésifs à usage domestique; adhésifs pour la papeterie; rubans adhésifs double face pour la papeterie; rubans adhésifs double face à usage ménager; colle pour tissus à usage domestique; colle gélatine à usage papetier ou domestique; colles pour la papeterie; colles pour le bureau; gomme arabique à usage papetier ou domestique; toiles gommées pour la papeterie; bandes gommées [papeterie]; ichtyocolle
pour la papeterie ou le ménage; bandes d’étanchéité en carton en papier; colle latex
pour la papeterie ou le ménage; pâte destinée aux travaux manuels, à la papeterie ou au ménage [banjaku-nori]; colle au bois à usage domestique; colle d’amidon pour la papeterie; colle d’amidon pour la papeterie ou le ménage; colle à postiche pour la papeterie; colle à postiche à usage domestique; rubans auto-adhésifs pour la papeterie; adhésifs plastiques à usage papetier ou domestique; ciments en caoutchouc pour la papeterie; colles gélatines d’algues rouges à usage papetier ou domestique [funori]; colle d’algues pour la papeterie; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; colles
pour la papeterie ou le ménage; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; gommes
[colles] pour la papeterie ou le ménage; les colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage sont similaires aux articles de bureau, articles de bureau (à l’exception des meubles) de l’opposante car ils peuvent avoir la même nature et/ou destination. En outre, leur public pertinent et leurs producteurs sont les mêmes.
Papier antimite contesté; boîtes en papier; récipients en papier; rembourrage en papier; arcs en papier; nœuds en papier; sacs en papier; sacs poubelles; sacs à ordures; sacs de congélation; enveloppes en papier pour le conditionnement; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; sachets [enveloppes, pochettes] en papier pour l’emballage; sachets en matières plastiques pour l’emballage; pochettes en papier pour l’emballage; sacs en matières plastiques pour l’emballage; sacs d’emballage en matières plastiques bulles; sacs contenant du papier bulle en matières plastiques pour l’emballage; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; sacs à ordures en papier; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; film imperméabilisant en plastique pour l’emballage; film en matières plastiques adhésif
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pour l’emballage; films plastiques pour le conditionnement; films plastiques pour le conditionnement; films plastiques pour l’emballage et l’empaquetage; film imperméabilisant en plastique pour l’emballage; film adhésif en matière plastique pour l’emballage; films plastiques autocollants pour l’emballage; film alimentaire en matières plastiques à usage domestique; rouleaux de films plastiques pour le conditionnement; rouleaux de film plastique pour le conditionnement; rouleaux de film plastique pour le conditionnement d’aliments; rouleaux de film plastique pour le conditionnement de produits pharmaceutiques; rouleaux de film plastique pour le conditionnement de dispositifs électroniques; emballages en carton ou en papier pour bouteilles; emballages en papier ou en carton pour bouteilles; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; papier bulle en matières plastiques pour l’emballage; emballages empilés en carton; emballages empilés en papier; sacs pour l’emballage en papier biodégradable; sacs pour l’emballage en matières plastiques biodégradables; sacs en papier pour l’emballage; sacs en papier pour aliments; sachets en papier pour la torréfaction; sacs poubelles en matières plastiques; récipients pour aliments biodégradables à base de pâte à papier; blisters; blisters pour l’emballage; nœuds pour décorer un emballage; classeurs de boîtes; boîtes en papier ou en carton; papier brun pour emballage; boîtes en carton; boîtes pliables en papier; film alimentaire; emballages pour pièces de monnaie; emballages en carton; boîtes d’emballage en carton pliables; boîtes d’emballage en carton prêtes à l’emploi; boîtes en carton pour pizzas; conteneurs d’expédition en carton; sacs à poignées; étuis de transport en papier; étuis de transport spécialement adaptés pour contenir des cartes de collection; étuis de transport spécialement adaptés pour contenir des cartes à collectionner sportives; boîtes en carton pour œufs; caisses en carton ondulé; boîtes en carton pour le conditionnement; caisses en carton ondulé; film d’acétate de cellulose pour emballage; litières pour chat sous forme de sacs en plastique; film d’acétate de cellulose pour emballage; Emballages cadeaux de Noël; boîtes en carton pour gâteaux; récipients en carton; boîtes en carton pour cadeaux; boîtes de rangement en carton à usage domestique; tubes d’envoi en carton; papier pour l’emballage des aliments; feuilles régulatrices d’humidité en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires; les tubes en carton sont tous des sacs et des articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage de marchandises. Ils sont similaires au papier et carton de l’opposante car ils peuvent avoir la même destination. Ils coïncident par leurs canaux de distribution et leur public pertinent et, en outre, ils sont concurrents.
Les décorations du papier pour aliments contestées contestées; les tasses décoratives en papier sont similaires au papier et carton de l’opposante car elles ont la même nature. Ils coïncident également par leurs canaux de distribution, leurs producteurs et leur public pertinent.
Les mouchoirs en papier; dentelle en papier; dessous de verre en papier; serviettes en
papier; serviettes en papier; papier absorbant; fanions en papier; mouchoirs en papier; papier de soie; bavoirs en papier; lavabos en papier; papier d’étagères; nappes en
papier; napperons en papier; napperons en papier; lingettes en papier; papier essuie- tout; papier toilette; serviettes en papier; serviettes en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; bannières en papier; bavoirs en papier; bavoirs à manches en papier; lingettes en cellulose; papier de soie brut pour la toilette; dessous de carafes en carton; dessous de carafes en papier; dessous de verre en papier pour cocktails; supports pour monnaies; décorations en carton pour produits alimentaires; papier pour recouvrir des plateaux dentaires; sets de table en carton; coussinets absorbants d’entraînement jetables pour animaux domestiques; sous-couches absorbantes jetables pour animaux domestiques; serviettes jetables; papier d’armoire parfumé ou non; sous-bocks en carton; sous-bocks en papier; serviettes de séchage en papier; tapis pour le visage en
papier; serviettes de toilette en papier; mouchoirs en papier pour le visage; cache-pot en
papier; drapeaux en papier; sacs-poubelles en papier à usage domestique; mouchoirs
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de poche en papier; essuie-mains hygiéniques en papier; rouleaux d’essuie-tout; tampons démaquillants en papier; dessous de chopes à bière; dessous de verre en papier pour chopes de bière; dessous de verre en papier pour verres à boire; papier de serviettes; serviettes en papier à usage ménager; serviettes en cellulose à usage cosmétique; serviettes en cellulose à usage domestique; bavoirs pour bébés en papier; parasols à cocktails en papier; filtres à café en papier; papier pour tables d’examen médical; blocs en papier pour le changement de couches; tapis en papier pour animaux de compagnie; mouchoirs en papier à usage cosmétique; revêtements de toilettes en papier; couvre-sièges en papier pour toilettes; lingettes en papier pour le nettoyage; écriteaux en papier; écriteaux en papier ou en carton; carnets; sacs à ordures en papier; papier parfumé pour tiroirs; pelles en carton pour ramasser les excréments pour animaux domestiques; décorations de table en papier; linge de table en papier; serviettes de table en papier; sets de table en carton; chemins de table en cellulose; chemins de table en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; rouleaux de caisse enregistreuse; mouchoirs pour se démaquiller en papier; papier hygiénique; rouleaux de toilette; serviettes en papier; filtres à eau en papier; matières filtrantes en papier; papier-filtre; filtres en papier pour cafetières; les filtres à thé en papier sont tous des produits jetables en papier. Ils présentent un faible degré de similitude avec le papier et le carton de l’opposante car ces produits sont de même nature et peuvent être produits par les mêmes entreprises et destinés au même public pertinent.
Services contestés compris dans la classe 35
La phrase «tous les services précités fournis, entre autres, par voie électronique, y compris l’internet», à la fin de la spécification des services de l’opposante, n’affecte pas le degré de similitude avec les services contestés. Par conséquent, étant donné qu’elle ne modifierait pas le résultat de la comparaison des produits et services, la clarification susmentionnée sera prise en considération, mais ne sera pas mentionnée dans les paragraphes qui suivent.
Les services de publicité contestés; publicité en ligne; publicité pour recrutement; publicité dans des journaux; rédaction publicitaire; publicité en réponse; agences publicitaires; bannières; planification publicitaire; publicité au cinéma; services de publicité; petites annonces classées; publicité dans les magazines; conseils en publicité; publicité extérieure; publicité télévisuelle; publicité radiophonique; services de publicité promotionnelle; la publicité et le marketing; mise à jour de matériel publicitaire; services publicitaires en ligne; publicité en ligne; publicité pour recrutement de personnel; création de matériel publicitaire; publicité électronique pour panneaux d’affichage; publicité par correspondance; mise à disposition d’espaces publicitaires; conseils en publicité de presse; médiation publicitaire; distribution de flyers publicitaires; services de publicité graphique; services de publicité dans la presse; publicité pour films cinématographiques; prestation de services publicitaires; services de publicité et de publicité; publicité et publicité; services de publicité politique; publicité en taxi; organisation de publicité; publicité directe sur le marché; services de petites annonces; publicité pour le compte de tiers; services de publicité numérique; publicité pour les cinémas; services d’agences de publicité; publicité par publipostage; services de promotion et de publicité; services de publicité et de promotion; services de publicité et de promotion; promotion commerciale; services de publicité et de marketing; reproduction de matériel publicitaire; services publicitaires pour architectes; publication de documentation publicitaire; mise à jour de matériel publicitaire; location de panneaux publicitaires; location de panneaux publicitaires; location de panneaux d’affichages publicitaires; location de panneaux d’affichage publicitaire; conseils en publicité et en marketing; production de matériel publicitaire; production de matériel publicitaire; décoration de vitrines; décoration de vitrines; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation
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d’expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation d’événements, d’expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; promotion des ventes pour des tiers par le biais de programmes de timbres à échanger; promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de cartes d’utilisateurs privilégiés; promotions des ventes au point d’achat ou de vente, pour des tiers; promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de la distribution et de l’administration de cartes d’utilisateurs privilégiés; services de conseils en recherche de parraineurs; recherche de parraineurs; services publicitaires dans les journaux; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; mise à disposition d’espaces publicitaires dans des périodiques, des journaux et des magazines; organisation de mise à disposition d’espaces publicitaires dans des journaux; publicité en ligne sur des réseaux informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne par le biais d’un réseau informatique de communication; organisation de concours à des fins publicitaires (listés deux fois); administration de concours à des fins publicitaires; l’assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de publicité peut toutes être qualifiée de services de publicité et se chevauche avec la médiation et la publicité publicitaires de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les recherches publicitaires; analyse de publicités; services de recherche publicitaire; analyse en matière de marketing; recherches de marché; conseils et informations en matière de gestion commerciale d’entreprises et services d’informations et d’analyse de marché; services de conseils en matière d’analyse commerciale; services de conseils en matière d’études de marché; analyse des réactions à la publicité; analyse de réactions à la publicité et d’études de marché; analyse d’informations commerciales; analyse de systèmes de gestion des affaires commerciales; analyse de statistiques commerciales; analyse des tendances commerciales; analyse du comportement de l’entreprise; analyse de données d’études de marché; analyse de données et de statistiques d’études de marché; analyse de statistiques d’études de marché; analyse des tendances en matière de marketing; analyse de la sensibilisation du public à la publicité; services d’informations statistiques commerciales; études en matière de statistiques commerciales; analyse d’évaluations en matière de gestion commerciale; services d’assistance et de conseil en matière d’analyse commerciale; conseils dans le domaine de la gestion des affaires commerciales et du marketing; services de conseils en affaires; administration d’affaires étrangères (référencée deux fois); l’administration liée au marketing coïncide avec l’ approche, la recherche et l’analyse du marché de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les services contestés de systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; compilation et saisie d’informations dans des bases de données informatiques; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; services de conseils en matière de traitement de données; services de conseils en matière de traitement électronique de données; traitement de données automatisé; compilation de données dans des bases de données informatiques; compilation d’informations dans des registres informatisés; services de saisie de données informatiques; collecte et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; collecte de statistiques pour entreprises; compilation de bases de données informatiques; compilation de statistiques à des fins commerciales; compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires; acquisition d’informations commerciales concernant les activités d’entreprises; acquisition d’informations commerciales
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concernant le statut d’entreprise; acquisition d’informations commerciales; gestion de dossiers commerciaux; collecte d’informations pour entreprises; collecte d’informations commerciales; collecte de données; compilation et systématisation d’informations utilisées dans les transmissions électroniques; compilation et systématisation de communications et données écrites; compilation de répertoires commerciaux; compilation de répertoires commerciaux à éditer sur Internet; compilation de statistiques commerciales; compilation de statistiques et d’informations commerciales; compilation de registres commerciaux; compilation de répertoires à publier sur l’internet; compilation de répertoires à éditer sur des réseaux informatiques mondiaux ou sur Internet; compilation d’adresses indexées; compilation de listes de clients potentiels; compilation de listes d’adresses; compilation de données mathématiques; compilation de répertoires commerciaux en ligne; compilation de statistiques politiques; compilation de registres sur les exportateurs; compilation de registres sur les importateurs; compilation de données statistiques destinées à la recherche scientifique; compilation de données statistiques liées aux affaires; compilation de données statistiques en matière de recherche médicale; compilation d’informations statistiques; compilation de modèles statistiques pour la fourniture d’informations sur la dynamique du marché; compilation de statistiques; compilation de statistiques en matière de publicité; la compilation de statistiques relatives à l’utilisation des soins de santé est identique à la compilation des statistiques de l’opposante, soit parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de l’opposante incluent, sont inclus dans les services contestés ou les chevauchent.
Les services d’aide, de gestion et d’administration des affaires contestés; assistance en planification commerciale; gestion commerciale de centres de conférences; gestion d’affaires pour le compte d’auteurs et d’écrivains; les renseignements commerciaux sont similaires aux conseils commerciaux de l’opposante concernant le marketing direct. Ces services ont la même nature et ont les mêmes canaux de distribution, public pertinent et fournisseurs.
Les services contestés de traitement de données; traitement, systématisation et gestion de données; administration commerciale en matière de méthodes statistiques; le traitement de données administratives est similaire aux statistiques de compilation de l’opposante. Ces services ont la même nature et ont les mêmes canaux de distribution, public pertinent et fournisseurs.
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Par conséquent, les services de vente au détail contestés liés aux articles de papeterie sont similaires aux fournitures scolaires de l’opposante.
L’ administration contestée d’abonnement à des journaux [pour des tiers]; services d’abonnement à des journaux; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; services d’abonnement à une chaîne de télévision; services d’abonnement pour les publications de tiers; services d’abonnement à des publications en ligne de tiers; services d’abonnement à des services internet; services d’abonnement à des revues électroniques; services d’abonnement à des supports d’information; services d’abonnement à des offres groupées d’informations; services d’abonnement à des offres groupées de médias; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; les services d’abonnement à des services téléphoniques sont au moins
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similaires à un faible degré aux services de marketing de l’opposante étant donné qu’ils ont la même destination et qu’ils coïncident par leur public pertinent et leurs fournisseurs.
Les services de clubs de livres de vente au détail de livres à ses membres contestés sont similaires à un faible degré aux produits de l’ imprimerie de l’opposante, y compris les livres, magazines, journaux, bases de données, brochures, photographies, périodiques, car ils ciblent le même public pertinent par les mêmes canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires.
Les services de soutien administratif contestés; adressage d’enveloppes; l’administration de programmes d’échanges culturels et éducatifs est similaire à un faible degré à la compilation de statistiques de l’ opposante. Ils ciblent le même public pertinent et sont fournis par les mêmes entreprises via les mêmes canaux de distribution.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques et similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
BOOMJOY
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Benelux.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’élément verbal commun «BOOM» revêt une signification dans les territoires où le néerlandais est parlé, étant donné qu’il s’agit du mot néerlandais signifiant «arbre». «JOY» sera compris par le public pertinent qui connaît l’anglais. Qu’ils soient compris ou
Décision sur l’opposition no B 3 141 767 Page sur 26 28
non par une partie du public pertinent, les deux éléments verbaux «BOOM» et «JOY» ne sont pas liés aux produits et services pertinents et sont donc distinctifs.
L’élément figuratif de la marque antérieure représentant une couronne fait allusion à la bonne qualité des produits et services pertinents et est, dès lors, faible. Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).
La police de caractères de la marque antérieure est très standard et n’a aucune signification en tant que marque.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par leur élément verbal «Boom», présent à l’identique au début de leurs éléments verbaux respectifs. Ils diffèrent par les dernières lettres supplémentaires «JOY» du signe contesté et par l’élément figuratif et l’aspect figuratif de la marque antérieure, qui ont une faible incidence, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «Boom», présentes à l’identique dans les deux signes. La prononciation diffère par le son des lettres finales «JOY» du signe contesté, qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Pour la partie du public qui comprend l’un ou les deux éléments verbaux, les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel. Pour la partie du public pour laquelle les deux éléments verbaux sont dépourvus de signification, elle ne comprendra que le concept de couronne, et cet élément figuratif ne peut indiquer l’origine commerciale. Les signes sont neutres sur le plan conceptuel pour cette partie du public.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure
Décision sur l’opposition no B 3 141 767 Page sur 27 28
doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faible dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires à différents degrés. Ils s’adressent au grand public et aux professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé.
Les signes coïncident par les quatre premières lettres de leurs éléments verbaux, à savoir l’intégralité de l’élément verbal de la marque antérieure et les quatre premières des sept lettres du signe contesté. Étant donné que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque, et qu’un élément figuratif a généralement moins de poids dans l’impression d’ensemble produite par les signes, la partie initiale «BOOM» des éléments verbaux attirera en premier lieu l’attention des consommateurs. Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne. Sur le plan conceptuel, les signes présentent un degré de similitude au moins moyen ou sont neutres sur le plan conceptuel, selon la perception du public pertinent.
La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les différences entre les signes se limitent à un élément secondaire dans le signe contesté, à savoir ses trois dernières lettres, et à un élément figuratif et à un aspect dans la marque antérieure, qui ont moins de poids. Ces différences ne sont pas suffisantes pour permettre aux consommateurs de distinguer les signes avec certitude lorsqu’ils sont confrontés sur le marché.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement no 1 416 099 de la marque Benelux de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour tous les produits et services contestés, y compris pour les services contestés qui ne sont similaires qu’à un faible degré, sur la base des similitudes visuelles et phonétiques évidentes entre les signes.
Étant donné que le droit antérieur no 1 416 099 entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour tous les produits et services contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante (16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
FRAIS
Décision sur l’opposition no B 3 141 767 Page sur 28 28
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
Les demandeurs étant la partie perdante, ils doivent supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Carlos MATEO PÉREZ Sylvie ALBRECHT MARTA ALEKSANDROWICZ-
STANLEY
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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