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HAS, décision n°2022.0492/DC/SEVOQSS du 15 décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
HAS 15 décembre 2022

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux exigences d'accréditation

    La cour a constaté que les médecins remplissaient les conditions requises pour l'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.

Résumé de la juridiction

Décision n°2022.0492/DC/SEVOQSS du 15 décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 15 déc. 2022, n° 2022.0492/DC/SEVOQSS
Numéro(s) : 2022.0492/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2022.0492/DC/SEVOQSS du 15 décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 décembre 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ALBY Jean Dominique Gynécologie Obstétrique ALMECIJA Baptiste Anesthésie Réanimation AMOUROUX Patricia Gynécologie Obstétrique ARNALSTEEN Damien Chirurgie orthopédique et traumatologie AUGOYARD Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie BACHNER Ioan Chirurgie viscérale et digestive BAOWAIDAN Faris Chirurgie urologique BARAT-DRILLAUD Marie Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie BELOT Quentin Chirurgie urologique BENHAIM Raphael Chirurgie urologique BENRAHHO Jean Chirurgie orthopédique et traumatologie BLANC Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie BOLOGNINI Benoit ORL – Chirurgie de la face et du cou BOUDY Anne-Sophie Gynécologie Obstétrique BOULAY Eric Chirurgie viscérale et digestive BOULTADAKIS Nikos Chirurgie orthopédique et traumatologie BRUYERE Remi Anesthésie Réanimation BUSUIOC Sergiu Chirurgie viscérale et digestive CARDIN Nicolas Chirurgie viscérale et digestive CARROUGET Julie Chirurgie urologique CHAMBON Adrien Gynécologie Obstétrique CHARLEZ Céline Chirurgie orthopédique et traumatologie COLLA Stéphane Chirurgie urologique COMITI Stéphane Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie COSTILLE Paul Anesthésie Réanimation DARMON Ilan Chirurgie viscérale et digestive DE COURVILLE Grégoire Chirurgie viscérale et digestive DI SCHINO Marion Chirurgie orthopédique et traumatologie 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z


DILEON Sylvain DODDOLI Christophe DOSA Alexandru EON Frédéric EPHREM-DURON Julie FOURDRAIN Alex GAFSOU Benjamin GAUTRAY Marie Claudiane GIBAUD Jean Marc GLAISE Aude GOLDEN Thomas GOUT Aladin GUILLO Stéphane HONIGMAN-BUENO Isabelle HULET Christophe JACOB Denis JOYANT Benedicte JULIEN SAINT AMAND Marc KARIMDJEE SOILIHI Fahardine Zaki Babou KERSUZAN Yves KOUCHNER Pierre LANDREAU Pierre LAROCHE Erwan LEDUEY Alexandre LEVY-CHAZAL Nathalie LHOTELLIER Franck LOGNOUL Olivier LONIEWSKI Xavier LOTTE Patrice LUZI Aymeric MADKOURI Rachid MALEMO Yves MALTES FERMANDOIS Patricio MATRELLA Fulvio MILETIC Bruno MONTAGNE Francois MURE Pierre Yves NAUDI Stéphane NAYERI Mihane NEDJAR Xavier Mourad NERON Jean-Baptiste NOEL Eva ORSINI Bastien OUBIDAR Nour-Eddine PACINI FILIPPO Maria PAVARD Magali PERROT Laurent PINAUD Frédéric PRIEUX Carole RADJI Michael RAOULD Agnes RENACCO Frédéric ROUVELLAT-TERRADE Philippe SALCEDO Carlos
Décision n°2022.0492/DC/SEVOQSS du 15 décembre 2022
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation Gynécologie Obstétrique
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Anesthésie Réanimation
Anesthésie Réanimation
Anesthésie Réanimation
Chirurgie viscérale et digestive Cardiologie interventionnelle
Chirurgie urologique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie Gynécologie Obstétrique
Chirurgie urologique
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation Gynécologie Obstétrique
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation Neurochirurgie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Chirurgie infantile
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie urologique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Anesthésie Réanimation
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive Gynécologie Obstétrique
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Gynécologie Obstétrique
Anesthésie Réanimation
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Anesthésie Réanimation
Chirurgie urologique
Anesthésie Réanimation
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SALLES Emmanuel Anesthésie Réanimation SECOURGEON Alexandre Chirurgie urologique SMAI Badr-Eddine Chirurgie viscérale et digestive SPRAUL Jean-Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie TARIEL François Chirurgie urologique TOUZEAU Jérémie Anesthésie Réanimation TRINCAT Sébastien Chirurgie orthopédique et traumatologie VARTOLOMEI Sorin Chirurgie viscérale et digestive VINCENTELLI Ange-François Neurochirurgie WALBRON Paul Chirurgie orthopédique et traumatologie WALLACH Fabien Chirurgie orthopédique et traumatologie WILLIOT Ann Chirurgie orthopédique et traumatologie ZAALOUNI Imed Chirurgie orthopédique et traumatologie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 décembre 2022.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Elisabeth BOUVET Signé
Décision n°2022.0492/DC/SEVOQSS du 15 décembre 2022 Page 3 / 3

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Textes cités dans la décision

  1. Code de la santé publique
  2. Code de la sécurité sociale.
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