Décision n°2022.0408/DC/SEVOQSS du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 novembre 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014 relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale de l’Hôpital Européen de Marseille (13) dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
‐ BASTARD Olivier
‐ BEGANI Barbara
‐ BONNET Marc
‐ CANAS Paula
‐ COHEN Bruno
‐ DYEVRE Elise
‐ FABRE Pierre
‐ GALLULA Jean-Jacques
‐ HELAINE Agnes
‐ MARCHETTI Jean
‐ MAZZELLA BUFFAZ Emmanuelle
‐ MEYSSIGNAC Bertrand
‐ POLYCARPE Aristide
‐ RAMIARA Patrice
‐ RAPAIE Pascale
‐ SILVESTRI Christian
‐ STORDEUR Jean-marc
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 novembre 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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