Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0504/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 21 décembre 2023 portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 21 déc. 2023, n° 2023.0504/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0504/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0504/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 21 décembre 2023 portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 » actualisé, ci-joint, est adopté.
Il remplace le document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 » adopté par décision du collège n°2023.0217/DC/SBP.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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