Résumé de la juridiction
Décision n° 2025.0191/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 24 juil. 2025, n° 2025.0191/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0191/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2025.0191/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 24 juillet 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité Dr AZAHAF Mustapha Radiologie et Imagerie médicale Dr BASSET Bertrand Anesthésie Réanimation Dr BILLEY Chloe Gastro-entérologie interventionnelle Dr BOIZET Antoine Radiologie et Imagerie médicale Dr BOUCHER Nathalie Gastro-entérologie interventionnelle Dr BOURDAIN Nicolas Anesthésie Réanimation Dr CALLEJA Guillaume Anesthésie Réanimation Dr CHRISTOL Camille Gastro-entérologie interventionnelle Dr COTS Benoit Anesthésie Réanimation Dr DEPAIRE Martin Gastro-entérologie interventionnelle Dr DESJONQUERES Elvire Gastro-entérologie interventionnelle Dr DEVILLEZ Simon Anesthésie Réanimation Dr DUWAT Olivier Chirurgie viscérale et digestive Dr FAIVRE Jean-Baptiste Radiologie et Imagerie médicale Dr FELLONI Paul Radiologie et Imagerie médicale Dr FERTE Laurent Chirurgie vasculaire Dr FICHAUX Thibaut Chirurgie urologique Dr GENNARI Antoine Neurochirurgie Dr GENTRIC Jean-Christophe Radiologie et Imagerie médicale Dr GIORDANO Jessica Radiologie et Imagerie médicale Dr GONZALEZ Laurent Gastro-entérologie interventionnelle Dr GUICHARD Gérard Anesthésie Réanimation Dr HEBERT Thomas Radiologie et Imagerie médicale Dr HUTT Antoine Radiologie et Imagerie médicale Dr KHUNG Suonita Radiologie et Imagerie médicale Dr LAURENT Julie Gastro-entérologie interventionnelle
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr LE DREF Olivier Cardiologie interventionnelle Dr LONGERE Benjamin Radiologie et Imagerie médicale Dr MAHR Aurélie Anesthésie Réanimation Dr MEASSON Christian Anesthésie Réanimation Dr NOEL Philippe Anesthésie Réanimation Dr NONENT Michel Radiologie et Imagerie médicale Dr OGNARD Julien Radiologie et Imagerie médicale Dr OLIVER Jean-michel Gastro-entérologie interventionnelle Dr PARENT Sébastien Anesthésie Réanimation Dr PELLETIER Raphael Gynécologie Obstétrique Dr PERRIN Murielle Anesthésie Réanimation Dr PONTANA François Radiologie et Imagerie médicale Dr POTEL Jean-François Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr PROST François Anesthésie Réanimation Dr REBAUDET Thibault Anesthésie Réanimation Dr RICHARD Ludovic Jean-Paul Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr RISSON Jean-Romain Radiologie et Imagerie médicale Dr ROMAN Pierre Yves Anesthésie Réanimation Dr SABY-RATEL Sylvie Gastro-entérologie interventionnelle Dr THIERY Julien Chirurgie viscérale et digestive Dr TISSOT Valentin Radiologie et Imagerie médicale Dr VALENTIN Claire Gastro-entérologie interventionnelle Dr VARRON Francis Chirurgie viscérale et digestive Dr VICTOR-CHEVALLIER Sylvie Anesthésie Réanimation
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 24 juillet 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
Décision n° 2025.0191/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 Page 2 / 2
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